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Ottawa, le 6 avril 1989
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Décision CRTC 89-125
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Société Radio-Canada
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Calgary, Banff, Drumheller, Exshaw, Rosemary, Lethbridge, Waterton Park, Burmis, Pincher Creek, Bellevue, Coleman, Cardston, Harvie Heights, Cowley et Coutts-Milk River (Alberta) - 881196000
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A la suite d'une audience publique tenue à Edmonton (Alberta) à compter du 14 novembre 1988, le Conseil renouvelle les licences de radiodiffusion de CBRT Calgary et de ses réémetteurs du 1er septembre 1989 au 31 août 1994, aux conditions de licence stipulées à l'annexe de la présente décision et dans les licences qui seront attribuées.
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CBRT offre le service du réseau anglais de télévision de la SRC aux résidents du sud de l'Alberta depuis l'entrée en ondes de la station en 1975. Les représentants de la station ont déclaré que beaucoup plus de la moitié des téléspectateurs de CBRT résident à Calgary et que, comme tel, la station a toujours mis l'accent sur cette ville dans sa programmation. Néanmoins, CBRT s'efforce de satisfaire les besoins en programmation des localités situées à l'extérieur de l'agglomération, principalement en couvrant dans ses émissions de nouvelles et d'affaires courantes des sujets d'intérêt régional comme l'agriculture et l'industrie pétrolière.
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Dans sa Promesse de réalisation actuelle, CBRT s'est engagée à diffuser de façon régulière 11 heures et 50 minutes par semaine d'émissions locales originales. A l'audience, cependant, des représentants de la station ont admis que les niveaux actuels de production se rapprochent davantage de 9 heures. En raison des coupures budgétaires récentes, des émissions comme l'émission de talents country et western "Chinook Country", la tribune téléphonique communautaire quotidienne intitulée "Hot Line" et "Business Watch" ont été supprimées.
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La station consacre la plupart de ses productions locales à des émissions de nouvelles et d'information, notamment l'émission de nouvelles et d'affaires courantes présentée la semaine à l'heure du souper. CBRT produit également un bulletin de nouvelles locales d'une demi-heure en fin de soirée sept jours par semaine ainsi qu'une émission d'affaires courantes hebdomadaire intitulée "Crossfire" qui est également diffusée par CBXT Edmonton. Intégrant une formule "sur la "sellette", "Crossfire" examine des questions controversées qui intéressent les Albertains, souvent dans le cadre d'un débat public ou d'une présentation documentaire.
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Le Conseil fait état des efforts déployés par la titulaire au cours de l'actuelle période d'application de la licence afin de refléter dans ses émissions de nouvelles et d'information les intérêts et les préoccupations des téléspectateurs du sud de l'Alberta.
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Au cours de l'actuelle période d'application de sa licence, CBRT a produit plusieurs dramatiques spéciales pour le réseau, et plus particulièrement "No Winners" et "Tiger Lily", un récit sur la suffragette Nellie McClung. Au cours de la présente année de radiodiffusion, CBRT a collaboré avec CBXT Edmonton à la production d'une dramatique d'une demi-heure intitulée "Life in the Country". La titulaire a noté que les plans de régionalisation de la Société permettront à la station d'avoir accès à des budgets beaucoup plus importants pour les dramatiques qu'auparavant au palier local.
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Le Conseil souligne le rôle important que jouent les stations locales dans le développement et la promotion de leurs talents créateurs respectifs. Il note l'appui donné par CBRT aux producteurs indépendants de l'Alberta au cours de l'actuelle période d'application de la licence et il encourage la titulaire à diffuser à CBRT au moins 3 dramatiques produites en Alberta à chaque année de la nouvelle période d'application de la licence.
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Le Conseil prend note des activités de CBRT avec les producteurs indépendants au cours de l'actuelle période d'application de sa licence, avec des projets comme la série "Connecting" qui traitait des problèmes des adolescents, et le documentaire d'une heure sur le Banff Television Festival produit pour le réseau en 1987. La principale initiative de la station à cet égard pour la nouvelle période d'application de la licence est un projet d'émission de causerie en fin de soirée en cours d'étude par le réseau.
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Pour ce qui est de la promotion et du développement des talents musicaux locaux, CBRT a mentionné le fait qu'elle a produit une série de documentaires sur des artistes au cours de l'actuelle période d'application de sa licence, y compris un portrait de la pianiste locale de réputation internationale Angela Chang. En outre, de nombreuses émissions spéciales communautaires de CBRT comme le "Christmas Carol Special" et le gala d'ouverture du Calgary Centre of Performing Arts ont servi de tremplin aux talents artistiques locaux.
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L'Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists (l'ACTRA) a soumis une intervention dans laquelle elle se dit préoccupée par l'importance de maintenir un bassin professionnel de talents créateurs pour la production locale aux stations de la SRC. L'ACTRA appuie fortement le développement des talents locaux et régionaux et elle a soulevé la question de la centralisation du processus décisionnel au niveau du réseau pour les fonds de production affectés aux stations de télévision individuelles de la SRC.
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Le Conseil observe qu'au cours de l'actuelle période d'application de la licence, la seule émission de variétés/talents de CBRT inscrite à l'horaire, "Chinook Country" a été supprimée. Néanmoins, au cours de la nouvelle période d'application de sa licence, la station entend mettre en valeur les artistes locaux au plan national. La station compte produire avec le Calgary Youth Orchestra le projet d'opéra pour enfants actuellement en cours intitulé "Noah's Flood".
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Conformément à l'intention de la SRC de mettre à la disposition de ses stations régionales de langue anglaise 30 minutes de plus par semaine pour les productions locales en soirée, tel que noté dans l'avis public en préambule à la présente et à d'autres décisions de renouvellement publiées aujourd'hui, le Conseil encourage la titulaire à produire et à diffuser durant cette période des émissions de divertissement locales visant à développer et à mettre en valeur des interprètes albertains.
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Quant aux contributions à la programmation réseau, les représentants de la station ont souligné celles de CBRT au chapitre des émissions de sports ainsi que des émissions de nouvelles et d'information, et ils ont précisé qu'ils s'attendaient à voir ce rôle renforcé dès que le service spécialisé de nouvelles de la SRC serait lancé. Le Conseil observe également que CBRT a participé à la couverture d'événements spéciaux d'intérêt national, comme les Jeux Olympiques d'hiver de 1988 et le Stampede de Calgary, et qu'elle a contribué à la série dramatique réseau "The Best Years".
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En période de réduction des ressources, le Conseil note que bon nombre de stations de télévision possédées et exploitées par la SRC ont recours à des émissions produites en collaboration comme moyen efficace d'améliorer les émissions locales sur les plans qualitatif et quantitatif. A cet égard, CBRT collaborent de façon intensive avec CBXT Edmonton, principalement dans le domaine des nouvelles et des affaires courantes, ainsi que dans la production de dramatiques. CBRT et CBXT collaborent en outre à la production d'émissions spéciales communautaires comme les Téléthons du Club Lions et partagent les voitures de reportage pour la couverture d'événements de sport amateur et professionnel, y compris le football et le hockey.
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CBRT contribue régulièrement à l'édition régionale de "Switchback", qui est produite à CBUT Vancouver et d'après sa demande, elle compte accroître la production des émissions pour enfants. A cet égard, le Conseil prend note du projet d'opéra pour enfants de CBRT mentionné précédemment.
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CBRT s'est engagée à produire 9 heures par semaine d'émissions locales originales au cours de la nouvelle période d'application de sa licence. Le Conseil remarque à cet égard que CBRT compte avant tout améliorer sa programmation de nouvelles et qu'elle continuera de renforcer [TRADUCTION] "les aspects reportage d'affaires et journalisme sportif local". CBRT compte également recourir davantage à des débats public dans le cadre de son émission "Crossfire" et y inviter plus de personnes ressources de la collectivité. Le Conseil s'attend que la titulaire veille à ce que CBRT atteigne au moins le niveau de production locale précisé dans la Promesse de réalisation soumise avec sa demande de renouvellement de licence.
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En ce qui a trait au plan de régionalisation de la SRC, le Conseil note que le réseau a collaboré à la production de CBRT, "Life in the Country", ainsi que les déclarations des représentants de la station à l'audience selon lesquelles ils comptent produire plus de dramatiques, d'émissions de divertissement et d'émissions pour enfants.
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Selon les prévisions de dépenses exposées dans sa demande de renouvellement, CBRT consacrera 6 206 000 $ aux émissions canadiennes au cours de la première année de la nouvelle période d'application de sa licence, somme qui passera à 7 088 000 $ la cinquième année. Le Conseil observe que d'après la répartition en pourcentage soumise par la titulaire au titre des émissions locales, ces sommes seront affectées aux projets locaux de CBRT et ne comprennent pas les fonds du réseau pour la production d'émissions devant être distribuées par le réseau ou les fonds qui peuvent être consacrés à des activités de coproduction.
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Au cours de la nouvelle période d'application de la licence, CBRT projette également d'entreprendre certaines améliorations aux installations de studio et de transmission pour des dépenses d'immobilisations d'environ 1 775 000 $. Le Conseil remarque que ces améliorations comprennent le remplacement du magnétoscope de la voiture de reportage, de l'équipement d'éclairage et d'automatisation ainsi que la modernisation de l'appareil d'effets spéciaux.
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La demande de renouvellement de CBRT ne renfermait pas d'engagements précis quant à l'accès à sa programmation par les malentendants, mais le Conseil a noté les plans de la SRC concernant les stations qu'elle possède et exploite, tel que discuté dans l'avis public en préambule aux décisions publiées aujourd'hui. A cet égard, le Conseil s'attend que CBRT acquiert, aussitôt que possible, l'équipement nécessaire pour sous-titrer au moins les manchettes et les parties scénarisées appropriées de ses bulletins de nouvelles en début de soirée au cours de la nouvelle période d'application de la licence.
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Par le présent renouvellement, le Conseil autorise également CBRT à utiliser l'intervalle de suppression de trame. Le Conseil s'attend que la titulaire respecte les lignes directrices contenues à l'Annexe A de l'avis public CRTC 1989-23 du 23 mars 1989 intitulé "Services utilisant l'intervalle de suppression de trame (télévision) ou le système d'exploitation multiplexe de communications secondaires (MF)".
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Le Conseil s'attend également à ce qu'au cours de la première année de la nouvelle période d'application de la licence, CBRT se dote d'un appareil de télécommunications pour sourds (ATS) et l'installe dans un endroit approprié comme la régie centrale, de façon à s'assurer que les téléspectateurs sourds et malentendants puissent communiquer avec la station en tout temps au cours de la journée de radiodiffusion.
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Après avoir examiné les réalisations de CBRT au cours de l'actuelle période d'application de la licence, le Conseil souligne les efforts déployés par la station au chapitre des émissions de nouvelles et d'information locales, ses contributions au réseau ainsi que les documentaires et les dramatiques qu'elle a entrepris, dont bon nombre en collaboration avec CBXT Edmonton. Compte tenu de ce qui précède et des engagements que la titulaire a pris à l'égard des dépenses qu'elle consacrera à la programmation locale et de ses projets avec les producteurs indépendants, le Conseil estime qu'il y a lieu de renouveler la licence pour une pleine période d'application.
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Le Conseil prend note des lettres d'appui soumises à l'égard de la demande de renouvellement de CBRT par l'Easter Seal Ability Council et le Banff Television Foundation and Festival.
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Le Secrétaire général
Fernand Bélisle
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ANNEXE
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Conditions de licence de CBRT Calgary et de ses réémetteurs CBRT-1 Banff, CBRT-2 Drumheller, CBRT-3 Exshaw, CBRT-5 Rosemary, CBRT-6 Lethbridge, CBRT-7 Waterton Park, CBRT-8 Burmis, CBRT-9 Pincher Creek, CBRT-10 Bellevue, CBRT-11 Coleman, CBRT-12 Cardston, CBRT-13 Harvie Heights, CBRT-14 Drumheller, CBRT-15 Cowley, CBRT-16 Coutts-Milk River et CBRT-17 Exshaw
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1. La titulaire doit respecter les lignes directrices de la SRC relatives aux stéréotypes sexuels, telles que modifiées de temps à autre et approuvées par le Conseil. D'ici à ce que le Conseil ait approuvé les lignes directrices révisées de la SRC, celle-ci est tenue de respecter ses lignes directrices actuelles relatives aux stéréotypes sexuels (telles qu'énoncées à la partie C de l'annexe A de l'avis public CRTC 1986-351 du 22 décembre 1986) et, au moins, les lignes directrices d'autoréglementation de l'ACR relatives aux stéréotypes sexuels, telles que modifiées de temps à autre et approuvées par le Conseil.
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2. La titulaire doit respecter les normes relatives à la publicité destinée aux enfants énoncées dans son code publicitaire intitulé "Publicité destinée aux enfants âgés de moins de 12 ans", Politique nº C-5 du 4 juin 1986, tel que modifié de temps à autre et approuvé par le Conseil, à la condition que la politique respecte au moins les normes énoncées dans le Code de la publicité radiotélévisée destinée aux enfants de l'ACR révisée en janvier 1988, tel que modifié de temps à autre et approuvé par le Conseil.
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De plus, la titulaire ne doit diffuser aucun message publicitaire durant les émissions destinées aux enfants ou aucun message publicitaire destiné aux enfants entre les émissions destinées aux enfants d'âge préscolaire. Aux fins de la présente condition, les émissions destinées aux enfants et inscrites à la grille-horaire avant midi, les jours de classe, seront considérées comme étant des émissions destinées aux enfants d'âge préscolaire.
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