Accès au câblage (haute vitesse) : Processus administratifs
Tâche(s) :
- HSTF004.doc - 81 ko - Processus administratifs - révisé le 12 décembre 2001
Contribution(s) :
- HSCO001.doc - 42 ko - Questions de tarification en suspens - F. Ménard - 2000/10/25
- HSCO003.doc - 27 ko - Sommaire des plans de travail - Phase 3 - Vidéotron - 2000/11/03
- HSCO004.xls - 41 ko - Tableau d'essais sur les interfaces du service d'affaires - Phase 3 - Vidéotron
- HSCO005.doc - 26 ko - Lettre couverture - Rapport final de la Phase 3 - Vidéotron - Le 3 novembre 2000
- HSCO006.doc - 224 ko - Rapport - AITP Phase 3 - Vidéotron - Le 2 novembre 2000
- HSCO031.doc - 29 ko - Calendrier de mise en oeuvre de l'AITP - ACTC - Le 21 février 2001
- HSCO031A.doc - 40 ko - Calendrier de mise en oeuvre de l'AITP - Rogers - Le 15 juin 2000
- HSCO031B.doc - 150 ko - Calendrier de mise en oeuvre de l'AITP - Cogeco - Le 15 juin 2000
- HSCO031C.doc - 42 ko - Calendrier de mise en oeuvre de l'AITP - Vidéotron - Le 31 mai 2000
- HSCO031D.doc - 527 ko - Calendrier de mise en oeuvre de l'AITP - Shaw - Le 16 juin 2000
- HSCO050.doc - 39 ko - Renseignements exigés - opérations des réseaux de câble - l'AITP - Le 1 juin 2001
- HSCO064.doc - 42 ko - Exemples des rapports - AOL Canada - Le 17 mai 2001
- HSCO071.doc - 26 ko - Avis d'infraction aux modalités de service d'un FSI - ACTC - Le 12 novembre 2001
- HSCO074.doc - 311 ko - Sommaire d'échange d'information en format numérique - AOL Canada - Le 2 avril 2002
Rapport(s) :
- HSRE014.doc - 37 ko - Rapport de consensus : Avis d'infraction aux modalités de service liant l'utilisateur final d'un FSI - 2001/12/10
- HSRE015.doc - 39 ko - Rapport de consensus : Avis d'infraction aux modalités de service d'un FSI - 2001/12/10
Décision(s) :
- Décision 2002-15 datée le 13 mars 2002
Litige(s) : Aucun
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