Co-implantation : Espace de co-implantation

Contribution/Apport(s) :

• CLCO058.DOC - 22KO - Apport de Jonathan Daniels au nom du Coalition for Better Co-location - Sous-location de la surface utile - 17 juillet 2000
• CLCO071A.DOC - 29KO - Apport de Dave Belchamber, Bell Canada - Attribution de sous-licences pour espace co-implanté - 12 janvier 2001
• CLCO072A.DOC - 33KO - Apport de George Hearn, TELUS - Proposition concernant l'attribution de sous-licences pour l'espace en co-implantation dans les centraux de TELUS - 11 janvier 2001
• CLCO081A.doc - 54KO - Apport de George Hearn, TELUS - Proposition pour l'attribution de sous-licences pour l'espace de co-implantation dans les centrales téléphoniques de TELUS - 23 février 2001
• CLCO081b.DOC - 55KO - Apport de George Hearn, TELUS - Proposition pour l'attribution de sous-licences pour l'espace de co-implantation dans les centrales téléphoniques de TELUS - 26 mars 2001 (arrivé à consensus dans CLRE017, approuvé dans la décision CRTC 2001-287, 25 mai 2001)
• CLCO081C.DOC - 42KO - Apport de George Hearn, TELUS - Proposition pour l'attribution de sous-licences pour l'espace de co-implantation dans les centrales téléphoniques des ESLT - 23 avril 2001
• CLCO082A.doc - Apport de Alexander Adéyinka, NorthPoint Canada - Proposition pour l'attribution de sous-licences pour l'espace de co-implantation dans les centrales téléphoniques des ESLT: Sous-licensement de télécommunicateur interconnecté à filiale - 26 février 2001
• CLCO091A.DOC - 35KO - Apport de Dave Jarrett, AXXENT - Proposition concernant l'attribution de sous-licences pour l'espace en co-implantation dans les centraux de TELUS - 26 mars 2001
• CLCO107A.DOC - 469KO - Contribution de James Lefkovics, AT&T - Interconnexion d'espace de co-implantation non-contingu - 27 août 2001
• CLCO107B.DOC - 89KO - Contribution de James Lefkovics, AT&T - Interconnexion d'espace de co-implantation non-adjacent (supplément - rôles et responsabilités) - 21 septembre 2001 (arrivé à consensus dans CLRE026C, approuvé dans la décision télécom CRTC 2002-39, 10 juillet 2002)
• CLCO113A.DOC - 62KO - Contribution de George Hearn et Ray Douthwaite, TELUS - Mise en oeuvre chez TELUS de l'ordonnance CRTC 2001-780- 28 novembre 2001
• CLCO113B.DOC - 62KO - Contribution de George Hearn et Ray Douthwaite, TELUS - Mise en oeuvre chez TELUS de l'ordonnance CRTC 2001-780 - 28 novembre 2001

Rapport(s) :

• CLRE017.DOC - 35KO - Approuvé par le Conseil le 25 mai 2001 par la décision 2001-287 - Sous-licences pour l'espace de co-implantation - 24 avril 2001
• CLRE026A.DOC - 114KO - Ébauche - Interconnexion intracentral d'espace de co-impantation non adjacent autorisé par le même co-implanté - 21 janvier 2002
• CLRE026B.DOC - 115KO - ÉBAUCHE - Rapport de consensus - Interconnexion intracentral d'espace de co-impantation non adjacent autorisé par le même co-implanté - 21 mars 2002
• CLRE026C.DOC - 118KO - Rapport de consensus - Interconnexion intracentral d'espace de co-impantation non adjacent autorisé par le même co-implanté - Approuvé dans la décision 2002-39, 10 juillet 2002.

Décision(s) :

• Ordonnance 2001-378 datée le 11 mai 2001
• Décision 2001-287 datée le 25 mai 2001
• Décision 2001-512 datée le 20 août 2001

Tâche(s) : Aucune

Litige(s) : Aucun

Date de modification :

2012-05-22