Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 11 décembre 2009
Type de réunion : Téléconférence
1. La réunion débutera à 11h, heure d'Ottawa
Numéro à composer : 1-866-805-7923
Code : 340162#
2. Appel
3. Adoption de l'ordre du jour
4. Approbation de compte rendu précédent
a) Ronde d'approbation du 29 octobre 2009 (SCMI0910F.doc - 44 ko).
Les groupes de travail ont déposé les documents suivants pour considération par le comité directeur (CD).
5. Rapports
Pour approbation:
a) Le Groupe de travail Processus de travail (GTPT) a soumis un rapport de consensus intitulé « CLEC access to ILEC Operation Support Systems (OSSs) Management Guidelines, version 1.2 » (BPRE053c.doc - 216 ko, BPGLOSMG12.doc - 744 ko)
b) Le GTPT a soumis un rapport de consensus intitulé « Manual Equipment Records for Resale Customers » (BPRE071c.doc - 230 ko). Ce rapport remplace le rapport de non-consensus BPRE071b qui devrait être retiré.
c) Le Comité directeur Canadien sur la numérotation (CDCN) a soumis les lignes directrices révisées sur les prévisions d'utilisation des ressources canadiennes de numérotation intitulées (Canadian Numbering Resource Utilization Forecast (C-NRUF) Guideline (CNRE079A.doc - 582 ko)
d) Le Groupe de travail Plan de redressement pour le 819 a soumis les documents de planification pour l’indicatif 819 (NPA819_TIF_Report_1.pdf - 2224 ko).
e) Le GTPT a soumis un rapport de consensus intitulé « Implementation of HST for Billing and Collection » (BPRE078a.doc - 137 ko) ainsi que « Billing & Collection Technical Guideline » (BPGLBCTG14.doc - 629 ko)
f) Le Groupe de travail Plan de redressement pour le 289-905a soumis les documents de planification pour les indicatifs 289-905 (NPA289-905 TIF Report #1.pdf - 2907 ko)
g) Le CDCN a soumis un rapport de consensus intitulé CSCN TIF Report 81 re: TIF 82 CSCN Contribution to INC re INC Issue 664 (Review NPA Allocation Guidelines to Consider NPA Sharing) (CNRE081A.doc - 111 ko)
h) Le CDCN a soumis un rapport de consensus intitulé CSCN TIF Report 82 re: TIF 75 (CSCN Guidelines Review – Canadian Numbering Plan & Dialling Plan) (CNRE082A.doc - 500 ko)
6. Nouveaux FIT
Pour approbation:
a) Le GTPT a soumis un nouveau FIT (BPTF0078(draft).doc - 44 ko) pour revoir les lignes directrices techniques relatives au service de facturation et de perception pour tenir compte de l’introduction de la taxe de vente harmonisée en Ontario et en Colombie-Britannique.
b) Le Groupe de travail Réseau a soumis un nouveau pour évaluer l’accès au 9-1-1 en se servant de différents modes de messagerie tex (NTTF025.doc - 89 ko).
7. Rapports des présidents des groupes
i) Comité directeur Canadien sur la numérotation (Glen Pilley) (CNMR0904.doc - 63 ko)
ii) GT Plan de Redressement (Glen Pilley) (NPA_RPC_Chair_Report_Dec_09.doc - 83 ko)
iii) Groupe de travail Réseau (Rob Sired) (NTSC0903.doc - 126 ko)
iv) GTPT (Peter Lang) (BPSRDec09.doc - 55 ko)
v) Groupe de travail Services d’urgence (Chris Kellett) (ESSR0903.doc - 106 ko)
vi) CRTC - état de rapports reçus des groupes de travail (Mario Bertrand) (SCSR0903.doc - 322 ko)
8. Nouvelles affaires
9. Prochaines réunions
Téléconférence prévue: le 12 mars 2010 et 10 Septembre 2010 à 11h00, heure d'Ottawa.
Réunion face-à-face le 11 juin 2010, 9h00 à Gatineau.
Nous aurons des rondes d'approbation si nécessaire.
10. Levée de la séance
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