Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 15 juin 2007
Date de réunion du CD : le 15 juin 2007
Type de réunion : Face-à-face
Les groupes de travail ont déposé les items suivants pour discussion à la prochaine réunion du comité directeur (CD).
1. La réunion débutera à 9h00, heure d'Ottawa
Numéro de participation téléphonique: 1-888-265-0903
Code d'accès : 902344#
2. Appel
3. Adoption de l'ordre du jour
4. Approbation de compte rendu précédent
a) SCMI0701.doc - 85 ko - Téléconférence du 9 mars 2007 (linked to SCMI0701)
5. Raports de consensus et de non-consensus
a) BPRE061a.doc - 168 ko - ITMGV60.zip - 233 ko - Groupe de travail Processus de travail (GTPT) - Lignes directrices relatives à l'installation, à la vérification et à l'entretien V6.0 - réflétant maintenant les questions portant sur la transférabilité des numéros sans-fils, 2 mars 2007
b) BPRE056c.doc - 424 ko - GTPT - Plan pour la mise-en-oeuvre des Lignes directrices relatives aux commandes locales canadiennes version 6.0, 30 mars 2007
c) BPRE063b.doc - 237 ko - GTPT - Non-consensus - Conformément à la décision du CRTC 2006-48, Seuil de résiliation concernant les services de facturation et de perception s'appliquant aux appels 900, 30 mars 2007
d) BPRE062d.doc - 203 ko - GTPT - Mise-en-oeuvre et calendrier pour la mise-en-oeuvre de la portabilité des numéros de téléphone sans-fils dans de nouvelles circonscriptions selon la phase 2 de mars à septembre 2007, 16 avril 2007
e) BPRE059a.doc - 98 ko - MALIv29.doc - 338 ko - LECIXCMAv19.doc - 635 ko - GTPT - Mise-à-jour de l'Entente cadre d'interconnexion entre les entreprises de service locale (ESL) et l'Entente cadre d'interconnexion ESL- fournisseur de service interrurbain, pour y réfléter les décisons récentes du Conseil et les pratiques courantes de l'industrie, 22 mai 2007
6. Nouveaux FITs
a) BPTF0067.doc - 82 ko - GTPT - FIT 67 - Intégration de nouveaux fournisseurs dans le régime de la TNSSF
7. Nouvelles affaires
a) Rapports des présidents des groupes de travail
- i) BPSRJun07.doc - 66 ko - GT Processus de travail (Peter Lang)
- ii) CNMR0702.doc - 62 ko - CDCN (Glen Pilley)
- iii) NPA_RPC.doc - 48 ko - GT Plan de Redressement (Glenn Pilley)
- iv) NTSC0702.doc - 60 ko - GT Réseau& (Sam Yung)
- v) GT services d'urgence (Rick Galway)
- vi) SCSR0702.doc - 259 ko - CRTC - état des rapports reçus des groupes de travail (CRTC)
8. Prochaines réunions
Téléconférences prévues pour le 14 septembre 2007, le 14 décembre 2007, le 14 mars 2008 et le 13 juin 2008 (face-à-face), 11h00 heure d'Ottawa.
Nous aurons des rondes d'approbation tel que nécessaire.
9. Levée de la séance
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