Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 25 juin 2004
Genre de réunion : Ronde d'approbation
Commentaires sont dus : le 25 juin 2004
Les groupes de travail ont déposé les items suivants pour discussion à la prochaine réunion du comité directeur (CD).
1. Approbation du compte rendu précédent
a) SCMI0405.doc - 90 ko - Procès -erbal de la réunion du 4 juin 2004
2. Rapports de consensus
a) BPRE048a.doc - 86 ko - Groupe de Travail Plan de Travail - Consensus sur l'établissement d'une base de données pour permettre aux fournisseurs de service de télécommunications au Canada de partager les renseignements sur le crédit des utilisateurs finals en matière d'utilisation des services de télécommunication.
b) 519RE04A.doc - 33 ko - 519RIPJun04.doc - 850 ko - Groupe de travail Plan de redressement de l'IR 519 - Consensus de réviser le plan de redressement de l'IR 519 pour y refléter les déterminations du Conseil dans la décision CRTC 2003-66
3. Prochaine réunion
Date provisoire, vendredi le 10 septembre 2004, 11h00, heure d'Ottawa
4. Levée de la séance
- Date de modification :