Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 5 mars 2004

 

Date de la prochaine réunion : le 5 mars 2004

Genre de réunion : Téléconférence trimestrielle

Les groupes de travail ont déposé les items suivants pour discussion à la prochaine réunion du comité directeur (CD).

1. La réunion débutera à 11h00, heure d'Ottawa

Numéro de participation téléphonique : (613) 954-9003
Code d'accès : 2508 #

2. Appel

3. Adoption de l'ordre du jour

4. Approbation du compte rendu précédent

a) SCMI0401.doc - 36 ko- Ronde d'approbation du 9 février 2004

5. Rapports de consensus

a) BIRE026.doc - 109 ko - Accès aux immeubles et câblage intérieur (AI&CI) - Étude sur des prix de référence pour l'espace occupé par l'équipement de télécommunication et pour l'approbation des plans pour l'installation d'équipment de télécommunication par rapport aux immeubles à logements multiples.

b) BPRE035b.doc - 56 ko - Groupe de travail Processus de travail (GTPT) - Consensus de ne pas augmenter la taille du champ de transaction du ERCC

c) BIRE027.doc - 52 ko - AI&CI - Consensus sur un taux raisonnable pour permettre le déploiement d'équipement de télécommunications dans les ILMs

d) BIRE028.doc - 112 ko - AI&CI - Consensus sur une entente modèle pour expédier le processus de négotiation entre les ESLs et les propriétiare d'ILMs

6. Nouveaux FITs

a) BPTF0045.doc - 32 ko - BPWG - GTPT - Lignes dégroupées - Procédures à suivre lors de mauvaises installations

b) BPTF0046.doc - 36 ko - GTPT - Raport décrivant certaines tâches que devrait éffectuer les ESLT lors de visites sur place au nom de l'ESLC

c) BPTF0047.doc - 34 ko - GTPT - Élaboration d'une proposition sur le contenu d' une nouvelle section du site Web du CRTC consacrée à l'information sur la concurrence locale. Voir la décision 2004-4

d) ESTF035b.doc - 56 ko - Groupe de travail Service d'urgence (9-1-1) (GTSU) - Identification et dévellopment de solutions portant sur les questions entourant l'offre des services 9-1-1 aux appareils sans fils utilisant la transmission de voix sur IP

e) ESTF036.doc - 39 ko - GTSU - Solutions pour aider les ESLC a mettre-à-jour leurs champs de transaction client suite à l'amalgamation des municipalités

7. Nouvelles affaires

a) Patt Labatiuk démissionne de sont poste comme président du groupe de travail AI&CI

b) Rapports des présidents des groupes de travail

  • i) CNMR0401.doc - 54 ko - Comité directeur Canadien sur la numérotation (Glen Pilley)
  • ii) NPASRMar5.doc - 53 ko - Groupe de travail Plan de Redressement (Glenn Pilley) (linked to NPASRMar5)
  • iii) Groupe de travail Accès aux câblage (haute vitesse) (Mike Walker)
  • iv) NTRE028.doc - 36 ko - Groupe de Travail Réseau (Sam Yung)
  • v) BAIWSR5Mar04.doc - 49 ko - Accès aux immeubles et câblage intérieur (Patt Labatiuk)
  • vi) Co-implantation (Mike Cawood)
  • vii) Services d'urgence 9-1-1 (Janet Calder)
  • viii) BPSR5Mar04.doc - 35 ko - Groupe de travail Plan de travail (Peter Lang)
  • ix) SCRE5Mar04.doc - 66 ko - CRTC - État des rapports reçus des groupes de travail (Claude Brault)

8. Prochaine réunion

Date provisoire, vendredi le 4 juin 2004, 11h00, heure d'Ottawa

9. Levée de la séance

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