Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 4 novembre 2002
Date de la procahine réunion du CD : Ronde d'approbation
Genre de rencontre : Ronde d'approbation
Commentaires : le 4 novembre 2002
Les groupes de travail ont déposé les items suivants pour discussion à la prochaine réunion du comité directeur (CD).
Nouveaux FITs
1. CNTF047A.doc - Comité directeur canadien sur la numérotation (CDCN) - Suspension et réactivation de la plannification de redressement des indicatifs régionaux (IR)
2. BPTF0039.doc - Groupe de travail Plan de travail (GTPT) - Mise à jour des lignes directrices sur la gestion du réseau- pour réfléter les problèmes associés à l'activation de nouveaux indicatifs de centraux
3. BPTF0040.doc - GTPT - Indicateurs de qualité de service associés à la décision 2002-34
Rapports de consensus
1. CNRE026A.doc - CDCN - Modification de la section 6 des Lignes directrices relatives à l'administration des indicatifs de centraux (NXX) canadiennes pour inclure des procédures à suivre concernant le transfert de code de centraux lors de la faillite d'une entreprise.
2. Comité spéciale de plannification de redressement des indicatifs régionaux (IR) - Phase 1 du plan de redressement des indicatifs régionaux 613 et 819
3. GTPT - Lignes directrices adressant la faillite de fournisseur de service local
4. GTPT - Lignes directrices provisoires concernant la façon de transférer un compte-client protégé par un mot de passe entre des fournisseurs de services locaux.
5. BPWG - Critères, contenu et présentation des prévisions en matière de lignes que les entreprises de services locaux concurrentes fournissent aux entreprises de services locaux titulaires.
6. CDCN - Mise-à-jour des lignes directrices relatives à l'attribution de codes de centraux canadiens (NXX)
- a) TIF Report 28 (10Oct2002 COCA GL) CNRE028A.doc
- b) COCA GLs.zip
7. BPRE027a.doc - GTPT - La mise en vigueur d'obligations concernant les revendeurs
Autres questions
1. BPMEQS05.doc - GTPT - Demande de retarder le FIT 40
2. CNRE027A.doc - CDCN - Rapport final concernant le traitement des codes NXX actifs et inactifs attribués à un titulaire de codes qui cesse de fournir le service dans une circonscription. Le CDCN recommande que le FIT 41 soit fermé et que le groupe de travail soit dissous.
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