Ordre du jour de la réunion du Comité directeur sur l'interconnexion du 30 mai 2001

 

Date de réunion du CD : le 30 mai 2001

1. La réunion commencera à 11h00, heure d'Ottawa

Numéro à composer : (613) 954-9003
Code d'accès : 6293#

2. Appel nominal

3. Adoption de l'ordre du jour

4. Adoption du procès-verbal de la réunion 3-2001

5. Consensus

a) Comité spécial chargé de la planification du redressement de l'IR 604 - Rapport de consensus sur le plan de mise en œuvre du redressement de l'IR 514 (FIT 514 RE03A) et (Plan de mise en œuvre du 25 avril 2001)

b) Comité spécial chargé de la planification du redressement des IR 613 et 819 - Rapport de consensus sur le document de planification du redressement des IR 613 et 819 (FIT 613_819RE01B)

c) Groupe de travail chargé des réseaux - Rapport de consensus sur l'interface de réseaux pour les appels sans frais d'interurbain (NTRE010)

d) Comité spécial chargé de l'accès au câblage - Rapport de consensus sur les procédures d'essai des signaux télédistribués dans le cas des services d'accès Internet offerts par des tiers (HSRE001(3))

e) Groupe spécial chargé de l'accès au câblage - Rapport de consensus sur les procédures de raccordement et de débranchement des fournisseurs de services Internet (HSRE002)

f) Groupe spécial chargé de l'accès au câblage - Rapport de consensus sur le processus de lancement du service auprès de l'utilisateur final (HSRE003)

g) Groupe spécial chargé de l'accès au câblage - Rapport de consensus sur les interfaces des PI (câblodistributeurs/fournisseurs de services Internet) (HSRE005)

6. Nouveau FIT

Groupe de travail chargé des réseaux - Gestion du spectre (lignes locales/dégroupées) (NTTF008)

7. Divers

a) Groupe de travail chargé des processus administratifs - Rapport de consensus sur les indicateurs de qualité du service (BPRE028a)

b) Groupe de travail chargé des opérations des réseaux - Rapport de consensus sur les indicateurs de qualité du service dans le contexte de la concurrence (NORE024c)

c) Comité de planification du redressement de l'IR 604 - Groupe de travail chargé de la sensibilisation des consommateurs - Rapport d'étape de mai 2001

d) Groupe de travail chargé des réseaux - Rapport sur l'égalité d'accès concernant les appels reçus par les utilisateurs en déplacement (appels mobiles d'arrivée) (NTRE009)

8. Nouvelles questions

9. Prochaine réunion

10. Levée de la séance

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