Branchement par câble : Autres documents
CWOD001A.DOC - 15360 octets - Questions liées au transfert du câblage intérieur utilisé par des entreprises de distribution de radiodiffusion, questions de CCTA à prendre en consideration - le 16 Avril 1998.
CWOD002A.DOC - 15,872 octets - Mémorandum de CCTA au groupe de travail Branchement par câble, concernant la contribution CWCO007A.DOC de CCTA sur le FIT5 (Débranchement de service)
CWOD003A.JPG - JPEG - 126,719 octets - Pièce jointe (photos) no. 1, liée à la contribution 15 : Points de démarcation alternatifs, le 10 juillet 1998.
CWOD004A.JPG - JPEG - 256,660 octets - Pièce jointe (photos) no. 2, liée à la contribution 15 : Points de démarcation alternatifs, le 10 juillet 1998.
CWOD005A.JPG - JPEG -198, 770 octets - Pièce jointe (photos) no. 3, liée à la contribution 15 : Points de démarcation alternatifs, le 10 juillet 1998.
CWOD006A.JPG - JPEG - 183,394 octets - Pièce jointe (photos) no. 4, liée à la contribution 15 : Points de démarcation alternatifs, le 10 juillet 1998.
CWOD007A.DOC - 4,547,072 octets - Ceci contient des photographes scannés dans un gros fichier de plus de 4 megaoctets - ces photos forment la pièce jointe à la contribution 7 du CCTA sur le débranchement de service - le 12 juin 1998.
CWOD08A - Ce document n'a pas été envoyé au Comité directeur
CWOD008B.DOC - 30KO - Mémorandum de Ted Woodhead daté le 24 août 1998.
CWOD09A - Ce document n'a pas été envoyé au Comité directeur
CWOD010a.doc - 43KO - Lettre de Shaw à propos du litige concernant la communication entre le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 6 novembre 1998.
CWOD011a.doc - 43KO - Lettre de CCTA à propos du litige concernant la communication entre le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 6 novembre 1998.
CWOD012a.doc - 55KO - Lettre aux nouveaux arrivants, à propos du litige concernant le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 16 novembre 1998.
CWOD013a.doc - 22KO - Lettre de Shaw à propos du litige concernant la communication entre le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 16 novembre 1998.
CWOD014a.doc - 18KO - Lettre de Telus à propos du litige concernant la communication entre le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 16 novembre 1998.
CWOD015a.doc - 32KO - Lettre de CCTA à propos du litige concernant la communication entre le client et l'entreprise de distribution de radiodiffusion, le 6 novembre 1998.
CWLECW01.doc - 24KO - Lettre au Sécretaire general demandant l'extension de la date limite pour l'établissement d'un tarif de location pour le câblage intérieur, CCTA, Bell ExpressVu, Cable VDN - 2000/12/14
CWLECW02.doc 20KO - Lettre de Sécretaire general autorisant l'extension de la date limite pour l'établissement d'un tarif de location pour le câblage intérieur , Ursula Menke - 2000/12/14
CWLECW03.doc - 20KO - Lettre sur le processus subséquent concernant l'établissement d'un tarif de location pour le câblage intérieur, CRTC.
CWLECW04.doc - 20KO - Lettre de CRTC sur les pages d'analyse du tarif de base préliminaire - 2001/03/16
CWLECW05.doc - 22KO - Lettre de Bell ExpressVu demandant l'extension de la date limite pour le dépôt des propositions de tarif de location - 2000/03/19
CWLECW06.doc - 20KO - Lettre des Co-présidents du groupe de travail Branchement par câble, autorisant l'extension de la date limite pour le dépôt des propositions de tarif de location - 2001/03/20
CWLECW07.doc - 23KO - Lettre de CCTA au CRTC concernant l'extension de la date limite pour le dépôt des propositions de tarif de location - 2001/03/21
CWLECW08.doc - 30KO - Réponse de BellExpressVu à la lettre de CCTA datée du 21 mars 2001(CWLECW07)
CWLECW09.doc - 24KO - Rapport d'étape sur l'extension de la date limite - BellExpressVu - 2001/03/28
CWLECW10.doc - 24KO - Rapport d'étape sur l'extension de la date limite - BellExpressVu - 2001/04/04
CWLECW11.doc - 22KO - Lettre de CRTC aux participants du groupe de travail Branchement par câble indiquant les dates limites révisées pour le dépôt des propositions de tarif de location - 2001/05/02
CWLECW12.doc - 25KO - Lettre datée le 17 décembre 2002 des Co-présidents du CCTA, demandant la circulation de l'ébauche de l'entente de non-divulgation - 2002/12/17
CWLECW13.doc - 32KO - Lettre datée le 17 décembre 2002 des Co-présidents du CCTA et ExpressVu concernant les façons d'établir des rapports pour l'utilisation du câblage intérieur - 2002/12/17
CWMECW01.doc - 21KO - Réponse aux questions de CRTC sur l'âge du câblage intérieur - 2000/12/01
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