Ordre du jour, Audience du 30 avril 2018

Audience (révisé le 16 avril 2018)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 30 avril 2018 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-365, 2017-365-1 et 2017-365-2.

Comité d’audition (sujet à changement):


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Lundi, 30 avril 2018

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Pelmorex Weather Network (Television) Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0586-5

  2. Demande présentée par Pelmorex Communications Inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue française et anglaise Météomédia/The Weather Network (MM/TWN), qui expire le 31 août 2018.

  3. TV5 Québec Canada
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0637-6

  4. Demande présentée par TV5 Québec Canada en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langue française TV5/Unis, qui expire le 31 août 2018.

  5. Aboriginal Peoples Television Network Incorporated
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0641-7

  6. Demande présentée par Aboriginal Peoples Television Network Incorportated en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service national de catégorie A spécialisé de langues française et anglaise APTN, qui expire le 31 août 2018.

  7. Vues & Voix
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0643-3

  8. Demande présentée par Vues & Voix en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise nationale de programmation audio de langue française Canal M, qui expire le 31 août 2018.

Mardi, 1 mai 2018

Phase II – Présentations par les intervenants

  1. Marc Szalajko (int. 469)
  2. Jeremy Torrie (int. 16475)
  3. Community Media Advocacy Centre (int. 16471)
  4. Shaw Communications Inc., Québecor Média inc., au nom de Vidéotron s.e.n.c. et Cogeco inc. (int. 16461, 16481, 16483)
  5. Alliance des producteurs francophones du Canada (int. 16441)
  6. NetAlerts Inc (int. 16405)
  7. Fédération culturelle canadienne-française (int. 16425)
  8. Indspire (int. 10822)

Mercredi, 2 mai 2018

  1. Federal, Provincial, Territorial (FPT) Senior Officials Responsible for Emergency Management (SOREM) (int. 16448)
  2. On Screen Manitoba (int. 16468)
  3. Canadian Media Producers Association (int. 16430)

Panel dintervenants en appui à Aboriginal Peoples Television Network Incorporated

  1. Taqramiut Nipingat Inc. (int. 15188)
  2. Eagle Vision (int. 16376)

Panel d’intervenants en appui à Pelmorex Weather Networks (Television) Inc.

  1. Member of Parliament - Algoma - Manitoulin – Kapuskasing, Carol Hughes (int. 13388)
  2. Prince Edward Island Emergency Measures Organization (int. 1220)
  3. Insurance Bureau of Canada (IBC) (int. 15401)

Panel d’intervenants en appui à TV5 Québec Canada

  1. Association québécoise de la production médiatique (int. 16373)
  2. Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada (int. 15814)
  3. Orange Iceberg Media (int. 10742)

Phase III – Répliques par les demandeurs

  1. Pelmorex Weather Networks (Television) Inc.
  2. TV5 Québec Canada
  3. Aboriginal Peoples Television Network Incorporated
  4. Vues & Voix

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et les décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-365, 2017-365-1 et 2017-365-2 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. La Chaîne d’affaires publiques par câble inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0584-9
  2. Accessible Media Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0585-7
  3. Accessible Media Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0588-1
  4. Accessible Media Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0589-9
  5. Assemblées législatives du Nunavut et des Territoires du Nord-Ouest
    Nunavut et Territoires du Nord-Ouest
    Demande 2017-0577-4
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