8660-C12-201000406 - Télébec société en commandite - Rapports sur les indicateurs de la qualité du service fourni aux concurrents - Suite à la décision 2005-20

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2018-04-23 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2018.
Document : 3107000.zip - 92 Ko

2018-01-23 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4eme trimestre 2017.
Document : 3052256.zip - 91 Ko

2018-01-11 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 3046192.zip - 154 Ko

2017-07-27 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2eme trimestre 2017.
Document : 2942079.zip - 99 Ko

2017-04-26 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2017.
Document : 2870360.zip - 46 Ko

2017-01-23 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ème trimestre 2016.
Document : 2792517.zip - 42 Ko

2016-12-06 - Télébec, Société en commandite
Description: La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 2759829.zip - 556 Ko

2016-10-25 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ème trimestre 2016.
Document : 2726451.zip - 41 Ko

2016-07-21 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ème trimestre 2016.
Document : 2668109.zip - 42 Ko

2016-04-25 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2016.
Document : 2588948.zip - 41 Ko

2016-02-25 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, une version révisée de son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2015.
Document : 2548186.zip - 41 Ko

2016-01-29 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ème trimestre 2015.
Document : 2530806.zip - 40 Ko

2015-12-03 - Télébec, Société en commandite
Description: La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 2494533.zip - 1020 Ko

2015-10-30 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ème trimestre 2015.
Document : 2460778.zip - 40 Ko

2015-07-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ème trimestre 2015.
Document : 2405206.zip - 40 Ko

2015-04-29 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2015.
Document : 2326732.zip - 40 Ko

2015-01-29 - Télébec, Société en commandite
Description: Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4ième trimestre 2014.
Document: 2266326.zip - 40 Ko

2014-12-09 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005‑20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni au concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 2244704.zip - 334 Ko

2014-10-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ième trimestre 2014.
Document : 2222143.zip - 40 Ko

2014-07-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ième trimestre 2014.
Document : 2174121.zip - 39 Ko

2014-04-23 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2014.
Document : 2116171.zip - 40 Ko

2014-01-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4 ième  trimestre 2013.
Document : 2067232.zip - 40 Ko

2013-10-25 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ième trimestre 2013.
Document : 1997839.zip - 39 Ko

2013-10-23 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005 20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni au concurrents du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 1996199.zip - 681 Ko

2013-07-31 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ième trimestre 2013.
Document : 1949463.zip - 39 Ko

2013-04-30 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2013.
Document : 1899868.zip - 39 Ko

2012-01-29 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4 ième trimestre 2012.
Document : 1834278.zip - 34 Ko - Révisé 2013-02-01

2012-11-12 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3ième trimestre 2012.
Document : 1794034.zip - 101 Ko

2012-07-12 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les  indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes  relatives à la concurrence,  Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2ième trimestre 2012.
Document : 1738292.zip - 99 Ko

2012-04-17 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2012.
Document : 1705998.zip - 98 Ko

2012-02-28 - Télébec, Société en commandite
Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 intitulée Finalisation du plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni au concurrents (Décision 2005-20) du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (le Conseil).
Document : 1681519.zip - 57 Ko

2012-02-08 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005 20 (Décision 2005-20) concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (Télébec) dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2011.
Document : 1670987.zip - 32 Ko

2010-02-01 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ou l’Entreprise ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2010.
Document : 1497956.zip - 34 Ko

2010-10-27 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ou l’Entreprise ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 3e trimestre 2010.
Document : 1455806.zip - 104 Ko

2010-07-21 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ou l’Entreprise ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 2e trimestre 2010.
Document : 1418846.zip - 107 Ko

2010-04-21 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2010.
Document : 1384146.zip - 106 Ko

2010-03-22 - Télébec, Société en commandite
Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 (« Décision 2005-20 ») concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite (« Télébec ») dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 1er trimestre 2010.
Document : 1373002.zip - 104 Ko

2010-01-29 - Télébec société en commandite

Description : Conformément aux procédures établies dans la Décision de télécom CRTC 2005-20 concernant le dépôt des résultats portant sur les indicateurs de qualité de service, des intervalles et des normes relatives à la concurrence, Télébec, Société en commandite dépose, sous pli, son rapport portant sur la qualité du service fourni aux concurrents pour le 4e trimestre 2009.
Document : 1349247.zip - 101 Ko

2010-01-12 - Télébec société en commandite

Description : La présente fait suite aux dispositions prévues à la Décision de télécom CRTC 2005-20 du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes. Plan de rabais tarifaire pour la qualité du service fourni aux concurrents – vérification externe.
Document : 1344132.zip - 93 Ko


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