ARCHIVÉ - Lettre
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Par courriel : AshaDaniere@HiFiHDTV.ca
Madame Asha Daniere
EVP, Business and Legal Affairs, Television and Digital
Blue Ant Media Partnership
130, rue Merton, bureau 200
Toronto (Ontario) M4S 1A4
Objet : Demandes de renouvellement de licence des divers services spécialisés de catégorie A et B de Blue Ant Media : Travel + Escape (2012-1198-7), AUX-Tv (2012-1196-1), BITE (2012-1197-8), EQHD (2012-1199-5), HIFI (2012-1200-3), OASIS HD (2012-1201-8) et RAD X (2012-1202-6)
Madame,
Nous accusons réception des demandes de renouvellement de Blue Ant Media (Blue Ant) relatives aux services spécialisés susmentionnés.
Après avoir examiné les demandes en objet, nous notons que Blue Ant a présenté, en annexe à ces demandes, une proposition intitulée Schedule C: Towards an Enabling Environment for Independent Voices in Canadian English-Language Broadcasting (l’annexe C).
Tel qu'il est mentionné dans la lettre concernant les demandes de renouvellement de licence de Blue Ant, envoyée par le personnel du Conseil le 18 mai 2012, le présent processus a pour but d’examiner les différentes demandes de renouvellement de licence de Blue Ant afin de déterminer les conditions de licence que l’entreprise désire modifier ou conserver et de mettre en oeuvre les conditions de licence normalisées du Conseil pour les différents services de catégorie A et B de Blue Ant.
Ainsi, l'annexe C contient des demandes liées aux licences par groupe des services de Blue Ant, à un examen des obligations en matière de dépenses au titre des émissions canadiennes (DEC) et de diffusion, demandes pertinentes dans le cadre des renouvellements de licence en question, mais elle comprend également dix demandes d’examen de plusieurs politiques importantes du Conseil, qui, elles, ne sont pas visées par le processus de renouvellement de licence.
Par conséquent, ces questions de politique plus générales ne seront pas abordées dans le cadre du renouvellement de licence de Blue Ant. De plus, le Conseil disposera de l’annexe C et ne la versera pas au dossier public des différentes demandes de renouvellement de licence de Blue Ant.
Si elle décide de le faire, Blue Ant devra déposer, avant le 15 décembre 2012, une version révisée des demandes de renouvellement de licence, tenant compte de la décision figurant dans la présente lettre. Si Blue Ant décide de ne pas modifier ses demandes, le Conseil publiera les demandes telles qu’elles ont été déposées, sans l’annexe C.
Pour terminer, veuillez noter que la présente lettre sera versée au dossier public des demandes de renouvellement de licence susmentionnées.
Veuillez agréer, Madame, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le directeur exécutif,
Radiodiffusion,
Scott Hutton
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