ARCHIVÉ -Décision de radiodiffusion CRTC 2010-550

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Ottawa, le 4 août 2010

Club social du Nord-Est
Baie-James (Camp Champion, Camp La Grande2 (LG2), Camp La Grande1 (LG1), Camp La Grande3 (LG3), Camp Guyer, Camp Keyano (LG4), Camp Nikamo (LA1), Camp Laforge2 (LA2) et Camp Brisay) (Québec)

Renouvellement administratif

1.      Le Conseil renouvelle la licence de radiodiffusion de l’entreprise de distribution de radiocommunication desservant les camps à Baie-James (Québec), mentionnés ci-dessus, du 1^er septembre 2010 au 28 février 2011. Celle-ci sera assujettie aux mêmes modalités et conditions que celles en vigueur dans la licence actuelle.

2.      Les émetteurs sont énumérés à l’annexe de la présente décision. Ils distribuent, sous forme non codée, la programmation des entreprises de programmation de radio telles que spécifiées pour chaque émetteur énuméré à l’annexe.

3.      La décision publiée aujourd’hui ne règle d’aucune façon les questions que pourrait soulever le renouvellement de cette licence, et les parties intéressées pourront soumettre leurs commentaires en temps opportun.

Secrétaire général

*La présente décision devra être annexée à la licence.