ARCHIVÉ - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2006-5-3

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Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2006-5-3

Voir aussi : 2006-5, 2006-5-1 et 2006-5-2
Ottawa, le 21 novembre 2006
Suite à ses Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2006-5 du 12 juin 2006 et CRTC 2006-5-1 du 8 septembre 2006 et CRTC 2006-5-2 du 2 octobre 2006 relativement à l'audience publique qui débutera le lundi 27 novembre 2006 à 9 h, au Centre de conférences, Phase IV, 140, promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce ce qui suit :
LES DOCUMENTS SUIVANTS ONT ÉTÉ MODIFIÉS ET/OU AFFICHÉS SUR LE SITE WEB DU CONSEIL DANS LE CADRE DE L'EXAMEN DE CERTAINS ASPECTS DU CADRE RÉGLEMENTAIRE DE LA TÉLÉVISION EN DIRECT ET VERSÉS AU DOSSIER PUBLIC DE L'INSTANCE :
1.

Rogers Cable Communications Inc. (commentaire 27)

Le 16 octobre 2006, Rogers Communications Inc. (Rogers) a déposé une version modifiée de l'étude du MBS Insight Group (le groupe MBS) intitulée Distant Viewing Report (l'étude du groupe MBS). Le groupe MBS a découvert dans l'étude des erreurs relatives à l'analyse des données, et il les a corrigées, ce qui entraîne certaines mises au point quant à l'impact des émissions en direct.
Le 20 octobre 2006, Rogers a déposé une version modifiée de deux pages de son mémoire (les pages 18 et 19) afin de refléter les modifications apportées à l'étude du groupe MBS. Les modifications sont clairement indiquées dans les pages susmentionnées.
L'étude du groupe MBS et la version modifiée de l'intervention de Rogers sont maintenant disponibles sous Rogers Cable Communications Inc. (commentaire 27).
2. Combien de Canadiens s'abonnent-ils à la télévision par câble ou par satellite? - Estimés des abonnés à la télévision par câble ou SRD, profil des non-abonnés et résultats d'une enquête spéciale (Canadian Media Research Inc., août 2006).
Comme l'a indiqué dans son rapport initial Canadian Media Research Inc., consultant du Conseil, Comquest, une filiale de BBM, a effectué une enquête spéciale à la demande du Conseil en septembre 2006. L'enquête visait à faire la lumière sur les raisons pour lesquelles certains Canadiens ne s'abonnent pas à la câblodistribution ou à la télévision par satellite. Les résultats de l'enquête figurent à la section 4 du rapport modifié de Canadian Media Research Inc., lequel a été versé au dossier public et affiché sur le site Web du Conseil.
3. Analyse du soutien public accordé à la radiodiffusion publique et aux autres instruments culturels au Canada
(Le Groupe Nordicité ltée, juin 2006)
CBC/Radio-Canada a fait référence à l'étude portant sur l'aide gouvernementale dans le mémoire que la société a déposé le 27 septembre 2006 en réponse à l'Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2006-5. Afin de s'assurer que toutes les parties intéressées ont l'occasion d'examiner les questions abordées dans l'étude, CBC/Radio-Canada a déposé officiellement une copie de l'étude en question dans les deux langues officielles. L'étude est disponible sous CBC/Radio-Canada (commentaire 59).

4.

Observations de RQST - Conseil-expert Inc.

RQST - Conseil expert Inc. a déposé des observations auprès du Conseil le 3 novembre 2006, c'est-à-dire une fois la période d'observations terminée. Toutefois, le Conseil est d'avis que la question du sous-titrage est importante pour le marché francophone et que les observations de RQST - Conseil-expert Inc. méritent d'être versées au dossier public de l'instance. Les observations de RQST - Conseil-expert Inc. sont maintenant disponibles sous RQST Conseil-expert (commentaire 117).
Secrétaire général
Ce document est disponible, sur demande, en média substitut, et peut également être consulté en version PDF ou en HTML sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca.

Mise à jour : 2006-11-21

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