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ARCHIVÉ - Télécom - Lettre du Conseil - Suite au circulaire de télécom 2003-1

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Archivée

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Lettre

Ottawa, le 16 janvier 2004

Au destinataire



Madame, Monsieur,

Le 11 décembre dernier, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) publiait la Circulaire de télécom CRTC 2003 1 intitulée Collecte de données sur l'industrie des télécommunications : mise à jour des listes d'enregistrement du CRTC, droits de télécommunication, administration du fonds du mécanisme de contribution canadien, licences internationales et surveillance de l'industrie canadienne des télécommunications.

Nous avons affiché la Circulaire sur le site Web du CRTC, mais nous l'avons également envoyée par courriel aux compagnies dont le nom figure sur nos listes. Comme le système nous a remis le courriel qui vous était destiné, nous vous envoyons une copie de la Circulaire par la poste.

Au paragraphe 21 du document, il est précisé que l'entité a jusqu'au 14 janvier 2004 pour présenter les renseignements concernant le gestionnaire responsable. Nous vous prions donc de nous envoyer ces renseignements si vous ne l'avez pas encore fait, car ils nous permettront de communiquer plus facilement avec vous à l'avenir.

Nous vous remercions à l'avance de votre diligente collaboration.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Le directeur intérimaire, Analyse
de l'industrie et réglementation,


Steve Delaney


Mise à jour : 2004-01-16
 
Date de modification :