ARCHIVÉ - Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2003-10-2
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Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2003-10-2 |
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| Ottawa, le 6 janvier 2004 | |
| Suite à son Avis d'audience publique de radiodiffusion CRTC 2003-10 et 2003-10-1, du 6 novembre 2003 et le 16 décembre 2003 relativement à l'audience publique qui aura lieu le 12 janvier 2004 à 9h00, à l'Administration centrale du Conseil, 1, Promenade du Portage, Gatineau (Québec), le Conseil annonce ce qui suit : | |
| L'ARTICLE SUIVANT EST RETIRÉ DE L'AUDIENCE PUBLIQUE PUISQUE LE CONSEIL N'A PAS ÉTÉ AVISÉ PAR LE MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE QUE LA DEMANDE EST ACCEPTABLE AU PLAN TECHNIQUE | |
| ARTICLE 4 | |
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Peterborough (Ontario) No de demande 2003-0686-2 |
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| Demande présentée par ROGER DEBRABANT, au nom d'une société devant être constituée (Kings Kids Promotions Outreach Ministries Inc.) en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio FM commerciale (spécialisée) de langue anglaise àPeterborough. | |
| Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant: www.crtc.gc.ca | |
| Secrétaire général |
Mise à jour : 2004-01-06
- Date de modification :