ARCHIVÉ - Télécom - Lettre du Conseil - CDCI - Réunion du Comité directeur duCRTC sur l'interconnexion prévue pour le 13 septembre 2002

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Lettre

Ottawa, le 23 juillet 2002

PAR TÉLÉCOPIEUR

À : Parties intéressées à l'avis public 2000-17

Objet : Réunion du Comité directeur du CRTC sur l'interconnexion prévue pour le 13 septembre 2002

Après plus de cinq années d'existence, le CDCI continue d'être un modèle en matière de processus axés sur l'innovation et la collaboration dans le but de mettre en oeuvre les politiques du Conseil et de régler les problèmes qui surviennent au sein du marché concurrentiel.

Le CDCI a rédigé des douzaines de rapports de consensus, instauré de nombreux modèles d'ententes, des normes d'interconnexion et des directives opérationnelles et administratives. Les processus du CDCI ont permis de créer trois consortiums qui servent à administrer les aspects permanents de la concurrence locale.

Pour obtenir les mêmes résultats que le CDCI, le CRTC aurait été obligé d'embaucher du personnel expert supplémentaire et le processus aurait été beaucoup plus long.

Même si par son approche, le CDCI a établi une nouvelle tendance dans le domaine de la gestion de politiques et qu'il a obtenu des résultats exceptionnels, nous estimons que le temps est venu pour les participants du CDCI d'examiner le processus et de nous faire part de leurs préoccupations.

Pour faciliter ce genre de discussion, le CRTC organise une réunion des membres du CDCI, en face à face, à Gatineau (secteur de Hull), le vendredi 13 septembre 2002, de 10 h à 16 h. L'endroit précis reste à confirmer. M. David Colville, vice-président des Télécommunications au CRTC, présidera la séance. Vous trouverez ci-joint un ordre du jour provisoire.

À la réunion du Comité directeur du CRTC tenue le 17 juin 2002, les parties ont été invitées à soumettre au CRTC, au plus tard le 16 août 2002, une contribution sur l'évolution et l'efficacité du CDCI, laquelle sera présentée dans le cadre de la réunion. Ces contributions serviront à finaliser l'ordre du jour de la réunion du 13 septembre 2002.

Toutes les questions et suggestions concernant le CDCI sont bienvenues (y compris, sans toutefois s'y limiter, les sujets comme ce qui a bien fonctionné, ce qui ne fonctionne pas et ce qu'il faut faire pour améliorer le processus). À notre avis, cette réunion est l'occasion pour toutes les parties de réexaminer le rôle du CDCI et de dynamiser le processus afin de le rendre plus productif et plus avantageux pour la réglementation de l'industrie des télécommunications.

Je me réjouis à l'avance de vous voir en septembre et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

La directrice exécutive,

Shirley Soehn

p.j.

c.c. Claude Brault, CRTC (819) 953-3662

Ordre du jour provisoire

  1. La séance commence à 10 h, heure d'Ottawa.
  2. Appel de noms
  3. Observations préliminaires de M. Colville
  4. Rapports d'étapes des groupes de travail du CDCI
  5. Dîner
  6. Rapport du personnel sur les réalisations du CDCI
  7. Présentation des contributions des parties
  8. Discussions
  9. Étapes suivantes
  10. Ajournement
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