ARCHIVÉ - Ordonnance CRTC 2001-394
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Ordonnance CRTC 2001-394 |
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Ottawa, le 18 mai 2001 |
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TELUS Communications Inc. |
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Promotion du service de voie à faible vitesse |
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Le Conseil approuve provisoirement la demande présentée par TCI en vue de prolonger la promotion du service de voie à faible vitesse jusqu'au 25 novembre 2001. Les frais de service seront réduits durant cette période. |
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TCI a déposé la demande le 25 avril 2001 afin de réviser l'article 730 de son Tarif général. |
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Les révisions entrent en vigueur le 25 juin 2001. |
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Secrétaire général |
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Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca |
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