ARCHIVÉ - Décision CRTC 2001-596
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Décision CRTC 2001-596 |
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Ottawa, le 17 septembre 2001 |
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Brian Kelly, au nom d'une société devant être constituée |
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Révocation |
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1. |
Brian Kelly a demandé la révocation de la licence qu'il détient relativement à l'entreprise de distribution par câble qui dessert Tsiigehtchic. |
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2. |
Compte tenu de la demande de la titulaire et conformément à l'alinéa 9(1)e) et au paragraphe 24(1) de la Loi sur la radiodiffusion, le Conseil révoque par la présente la licence attribuée à Brian Kelly à l'égard de l'entreprise susmentionnée. |
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Secrétaire général |
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Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca |
Mise à jour : 2001-09-17
- Date de modification :