ARCHIVÉ - Décision CRTC 2000-279
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| Décision CRTC 2000-279 | |
| Ottawa, le 31 juillet 2000 | |
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Rogers (Alberta) Ltd. Calgary (Alberta) – 199915998 |
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Demande traitée par l’avis public CRTC 2000-60 du 10 mai 2000 |
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Renouvellement de licence de réseau |
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Le Conseil renouvelle la licence du réseau radiophonique de langue anglaise diffusant les matchs de hockey des Flames de Calgary au cours des saisons de la Ligue nationale de hockey de 2000-2001 à 2002-2003. |
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Le Conseil attribuera une licence de réseau radiophonique qui expirera le 31 août 2003, aux mêmes conditions que celles stipulées dans la licence actuelle, lesquelles apparaîtront dans la licence qui sera attribuée. |
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Toute station affiliée à la Société Radio-Canada qui diffuse le reportage des matchs devra s'assurer qu'elle respecte son contrat d'affiliation au réseau et que tout changement à l'horaire des émissions de la Société découlant de ces reportages est jugé acceptable par cette dernière. |
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Secrétaire général |
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| La présente décision devra être annexée à la licence. Elle est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consultée sur le site Internet suivant : www.crtc.gc.ca |
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