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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 99-3

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Décision CRTC 99-3

Ottawa, le 8 janvier 1999

Village de Slocan
 Slocan (Colombie-Britannique)

Révocation

1. Le Village de Slocan a demandé la révocation de la licence qu'il détient relativement à l'entreprise de radiocommunication autorisé à desservir Slocan.

2. Le Conseil observe que les résidents de Slocan seront desservis par l’entreprise de la Slocan Valley T.V. Society autorisée dans la décision CRTC 98-221 du 10 juillet 1998.

3. Compte tenu de la demande du titulaire et conformément à l'alinéa 9(1)e) et au paragraphe 24(1) de la Loi sur la radiodiffusion, le Conseil révoque par la présente la licence attribuée au Village de Slocan à l'égard de l'entreprise susmentionnée.

Secrétaire général

Ce document est disponible, sur demande, en média substitut et peut également être consulté sur le site Internet suivant : 

www.crtc.gc.ca

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