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ARCHIVÉ -  Avis public CRTC 1998-82-1

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Avis public
CRTC 1998-82-1

Ottawa, le 1er octobre 1998

Avis public Radiodiffusion CRTC 1998-82-1

Avis public Télécom CRTC 98-20-1

Nouveaux médias - Appel d'observations

Calendrier de l'audience publique

1.  Le 31 juillet 1998, le Conseil a publié les avis publics Radiodiffusion CRTC 1998-82 et Télécom 98-20 dans lesquels il a lancé un appel d'observations concernant les nouveaux médias. Le Conseil a également fixé les dates mentionnées ci-dessous pour le dépôt de mémoires, le début de l'audience publique et le dépôt des plaidoyers finals écrits.

Date limite de présentation des observations

Première phase : le 1er octobre 1998

Deuxième phase : le 21 octobre 1998

Date d'audience publique

Du 23 novembre 1998 au 4 décembre 1998

Date limite pour le dépôt des plaidoyers finals écrits

Le 15 janvier 1999

2.  Étant donné l'ampleur des renseignements qu'il s'attend à recevoir relativement à cette audience, le Conseil a décidé d'allouer plus de temps pour la préparation et le dépôt de mémoires, à la deuxième étape du processus de présentation des observations écrites. Afin que les questions et les informations entendues au cours de l'audience publique soient étudiées de façon plus approfondie avec les participants, le Conseil a aussi pris des dispositions pour la tenue d'une période de présentation de plaidoyers finals de vive voix permettant aux parties de présenter des résumés de leurs plaidoyers finals écrits et de répondre aux questions du comité d'audition.

3.  Voici le calendrier modifié de l'audience publique :

Date limite de présentation des observations

Première phase : le 1er octobre 1998

Deuxième phase : le 2 novembre 1998

Date d'audience publique

Du 23 novembre 1998 au 4 décembre 1998

Date limite pour le dépôt des plaidoyers finals écrits

Le 8 février 1999

Plaidoyers finals de vive voix

Du 8 au 12 février 1999

4.  Les parties qui désirent être présentes à l'étape des plaidoyers finals de vive voix doivent déposer leurs demandes auprès du Conseil au plus tard le 18 janvier 1999. Le Conseil les avisera à propos de celle-ci. Il leur rappelle que l'étape des plaidoyers finals de vive voix a pour seul objet de permettre aux parties de présenter un résumé de leur plaidoyer final écrit, et non de répondre à ceux des autres parties.

La secrétaire générale
Laura M. Talbot-Allan

Ce document est disponible, sur demande, en média substitut.

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