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ARCHIVÉ -  Ordonnance Télécom CRTC 98-1190-3

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Ordonnance Télécom

Ottawa, le 6 janvier 1999
Ordonnance Télécom CRTC 98-1190-3
Corrections apportées à l'ordonnance Télécom CRTC 98-1190 du 30 novembre 1998, modifié par les ordonnances 98-1190-1 du 14 décembre 1998 et 98-1190-2 du 21 décembre 1998, concernant l'avis de modification tarifaire (AMT) 487 de Stentor et l'AMT 931 de la TCI visant l'approbation des tarifs relatifs à ce qui suit : a) la terminaison de trafic intracirconscription dans le cas de déséquilibre important du trafic; et b) le transport de trafic entre des circonscriptions liées par le service régional.
ERRATUM
Nos de dossiers : AMT 487 de Stentor et AMT 931 de la TCI
Les corrections à la page 1 de l'annexe sont indiquées en caractères gras.
Secrétaire général
Ce document est disponible, sur demande, en média substitut.
BC TEL 

Déséquilibre

SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 7,50 $ 12,45 $ 17,45 $  
jusqu 

11,75 $

19,60 $ 27,40 $  
jusqu 

13,00 $

21,70 $ 30,40 $  
jusqu 

13,70 $

22,80 $ 31,95 $  
plus de 96 circuits 

14,05 $

23,40 $ 32,75 $  
Bell Déséquilibre SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

4,95 $

8,30 $ 11,60 $ 15,15 $
jusqu 

7,80 $

    23,80 $
jusqu 

8,65 $

    26,40 $
jusqu 

9,10 $

    27,75 $
plus de 96 circuits 

9,35 $

    28,45 $
Island Tel Déséquilibre SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

4,75 $

7,90 $ 11,10 $ 13,80 $
jusqu 

7,45 $

12,45 $ 17,40 $ 21,70 $
jusqu 

8,25 $

13,80 $ 19,30 $ 24,05 $
jusqu 

8,70 $

14,50 $ 20,30 $ 25,30 $
plus de 96 circuits 

8,90 $

14,85 $ 20,80 $ 25,95 $
MTS Déséquilibre SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

5,70 $

9,50 $ 13,35 $ 17,65 $
jusqu 

8,95 $

14,95 $ 20,95 $ 27,70 $
jusqu 

9,95 $

16,55 $ 23,20 $ 30,70 $
jusqu 

10,45 $

17,45 $ 24,40 $ 32,25 $
plus de 96 circuits 

10,70 $

17,85 $ 25,00 $ 33,10 $
MT&T 

Déséquilibre

SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

5,85 $

9,75 $ 13,65 $
jusqu 9,20 $ 15,35 $ 21,45 $
jusqu 10,20 $ 17,00 $ 23,80 $
jusqu 10,70 $ 17,85 $ 25,00 $
plus de 96 circuits 11,00 $ 18,30 $ 25,65 $
NBTel 

Déséquilibre

SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

4,65 $

7,80 $ 10,90 $ 15,35 $
jusqu 

7,35 $

12,20 $ 17,10 $ 24,10 $
jusqu 

8,10 $

13,55 $ 18,95 $ 26,70 $
jusqu 

8,55 $

14,25 $ 19,95 $ 28,05 $
plus de 96 circuits 

8,75 $

14,60 $ 20,45 $ 28,80 $
NewTel Déséquilibre SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

5,25 $

8,80 $ 12,30 $ 15,80 $
jusqu 

8,30 $

13,80 $ 19,30 $ 24,80 $
jusqu 

9,15 $

15,30 $ 21,40 $ 27,45 $
jusqu 

9,65 $

16,10 $ 22,50 $ 28,90 $
plus de 96 circuits 

9,90 $

16,50 $ 23,10 $ 29,60 $
TCI Déséquilibre SR
 

>20%

>40% >60%
jusqu 

6,30 $

10,55 $ 14,75 $ 20,95 $
jusqu 

9,90 $

16,55 $ 23,15 $ 32,85 $
jusqu 

11,00 $

18,35 $ 25,65 $ 36,40 $
jusqu 

11,55 $

19,30 $ 27,00 $ 38,30 $
plus de 96 circuits 

11,85 $

19,75 $ 27,65 $ 39,25 $
FRAIS DE SERVICE
 

BC TEL

Bell Island Tel MTS MT&T NBTel NewTel TCI
 

$200.00

$206.00 $132.00 $138.00 $132.00 $133.00 $168.00 $166.00
  $22.05 $24.85 $24.80 $18.30 $23.70 $19.65 $26.95 $25.25
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