ARCHIVÉ - Décision CRTC 96-588-1
Cette page Web a été archivée dans le Web
Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.
Décision |
|
Ottawa, le 10 septembre 1996
|
|
Décision CRTC 96-588-1
|
|
L'ouest du Canada et les Territoires
|
|
Correction
|
|
Dans la décision CRTC 96-588 du 30 août 1996, le Conseil a renouvelé, pour des motifs d'ordre administratif, les licences de radiodiffusion de certaines entreprises de l'ouest du Canada et des territoires, jusqu'au 31 décembre 1996.
|
|
La décision indiquait par erreur que l'indicatif de la station de radio de la Shaw Radio Ltd. à Red Deer était CILZ-FM plutôt que CIZZ-FM.
|
|
La décision aurait également dû inclure l'entreprise de distribution de radiocommunication de la Snowdrift Community Radio Society située à Lutselk'e (Territoires du Nord-ouest) et l'entreprise de programmation de radio de la Liard Broadcasting Society à Watson Lake (Territoire du Yukon), CHWA-FM Watson Lake.
|
|
La présente décision devra être annexée à chaque licence.
|
|
Le Secrétaire général
Allan J. Darling |
|
|
- Date de modification :