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Ottawa, le 15 août 1990
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Avis public CRTC 1990-80
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Utilisations possibles des anciennes fréquences de CKO Radio - Appel d'observations
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Dans la décision CRTC 90-745 rendue aujourd'hui, le Conseil a révoqué les licences autorisant la CKO Radio Partnership à exploiter les stations radiophoniques de nouvelles seulement de CKO. Cette décision libère effectivement, pour fins de réaffectation, une fréquence MA et 11 fréquences MF dans de grandes villes canadiennes.
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Le Conseil note que ces fréquences intéressent différentes parties pour divers projets d'envergure nationale. Plusieurs groupes souhaitent en effet continuer à offrir un service national de nouvelles. D'autres ont proposé d'utiliser ces fréquences dans le cadre d'un autre service national dont les émissions répondraient aux besoins spéciaux des enfants, des aînés, des autochtones ou de groupes d'une langue tierce au Canada; ou présentant de la musique classique, du jazz ou d'autres genres de musique pour auditoire spécialisé qui peuvent être sous-représentés à la radio.
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De plus, les requérantes qui, dans le cadre d'audiences publiques tenues récemment, ont demandé l'autorisation d'exploiter de nouveaux services MF à Toronto, à Vancouver et à Kitchener ont dit préféré ces fréquences à celles pour lesquelles elles étaient alors en concurrence. Les anciennes fréquences de CKO peuvent également intéresser les titulaires actuelles qui, en ce moment, éprouvent des problèmes techniques avec leur signal.
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Le Conseil reconnaît également que la disponibilité de ces fréquences dans certaines villes peut stimuler l'intérêt pour de nouveaux services MF.
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Le Conseil doit également considérer l'opportunité des propositions compte tenu de la rareté des fréquences MF non utilisées et le fait que, dans certains cas, l'ancienne fréquence de CKO est la dernière fréquence radio disponible dans la région et qu'il puisse s'agir de la dernière chance d'autoriser un service national de radio quelconque. En dépit de cela, le Conseil peut décider de réserver la fréquence pour une utilisation non conventionnelle future.
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Compte tenu des vues diverses sur cette question, le Conseil n'est pas disposé à étudier les demandes particulières reposant sur l'utilisation de ces fréquences sans avoir au préalable examiné de près toutes les options possibles. En conséquence, et conformément à l'objectif qu'il s'est fixé de maximiser les avantages découlant de l'établissement de nouveaux services radiophoniques, le Conseil invite le public à formuler des observations pour l'aider à déterminer l'utilisation future de ces ressources rares.
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Les observations doivent être adressées au Secrétaire général du Conseil, (CRTC, Ottawa (Ontario), K1A 0N2), et le Conseil doit les recevoir le 31 octobre 1990 au plus tard.
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Le Secrétaire général Alain-F. Desfossés
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