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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-741

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Décision

Ottawa, le 15 août 1990
Décision CRTC 90-741
Coopérative de Câblodistribution de Larouche
Larouche (Québec) - 894438100
À la suite d'une audience publique tenue dans la région de la Capitale nationale à partir du 11 juin 1990, le Conseil renouvelle la licence de l'entreprise de réception de radiodiffusion qui dessert Larouche, détenue par la Coopérative de Câblodistribution de Larouche, du 1er septembre 1990 au 31 août 1995. L'exploitation de cette entreprise est réglementée conformément aux parties I et III du Règlement de 1986 sur la télédistribution (le Règlement) et la licence sera assujettie aux conditions stipulées dans la présente décision et dans la licence qui sera attribuée.
En outre, le Conseil approuve, par condition de licence, la demande en vue d'être relevée de l'exigence contenue à l'alinéa 22(1)b) du Règlement visant la distribution du service régional de CBJET (SRC) Chicoutimi, étant donné la piètre qualité de réception de ce signal, tel que confirmé par le ministère des Communications (le MDC).
Le Conseil note que la SRC a retiré son intervention après avoir pris connaissance du rapport du MDC.
Le Secrétaire général
Alain-F. Desfossés

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