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Ottawa, le 1er février 1990
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Décision CRTC 90-69
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RENOUVELLEMENT DE LICENCES D'ENTREPRISES ET DE RÉSEAUX DE TÉLÉDIFFUSION DU QUÉBEC
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Pour des motifs d'ordre administratif, le Conseil renouvelle les licences des entreprises de télédiffusion et des réseaux de télévision énumérés en annexe à la présente décision. Ces licences seront en vigueur du 1er avril 1990, du 1er septembre 1990 ou du 1er octobre 1990 au 31 août 1991 et elles seront assujetties aux modalités et conditions stipulées dans les licences actuelles.
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Ces périodes d'application permettront au Conseil d'étudier le renouvellement de ces licences dans le cadre d'une audience publique prévue pour l'automne 1990. À cette occasion, le Conseil voudra examiner les pratiques de doublage de ces réseaux et stations avec les titulaires et d'autres parties intéressées.
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En décembre 1988, le Conseil a annoncé l'établissement d'un groupe de travail chargé d'étudier les problèmes relatifs à la diffusion d'émissions doublées par les stations de télévision de langue française au Canada. Son rapport a été présenté au Conseil le 18 mai 1989 et remis au ministère des Communications le 15 juin 1989. Le groupe de travail a recommandé que le Conseil discute du rendement et des objectifs des titulaires à cet égard dans le cadre du renouvellement de leurs licences.
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Le Secrétaire général
Fernand Bélisle
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Appendix/Annexe
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Licensee/Titulaire Television Broadcasting Undertaking/
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Entreprise de télédiffusion
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Radio Nord Inc. CKRN-TV Rouyn-Noranda
CKRN-TV-2 Ville-Marie
CKRN-TV-3 Fabre
CJDG-TV Val-d'Or
CJDG-TV-2 Lebel-sur-Quevillon
CJDG-TV-3 Joutel
CJDG-TV-4 Matagami
CFEM-TV Rouyn
CFEM-TV-1 Val-d'Or
CHOT-TV Hull
CFGS-TV Hull
CFVS-TV Val-d'Or
CFVS-TV-1 Rouyn
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Radio Saguenay Ltée CKRS-TV Jonquière
CKRS-TV-1 Saint-Fulgence
CFRS-TV Jonquière
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C.K.R.T.-T.V. Ltée CKRT-TV Rivière-du-Loup
CKRT-TV-1 Baie Saint-Paul
CKRT-TV-2 Degelis
CKRT-TV-3 Rivière-du-Loup
CKRT-TV-4 Cabano
CKRT-TV-5 Saint-Urbain
CKRT-TV-6 Trois-Pistoles
CFTF-TV Rivière-du-Loup
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Télévision St-François Inc. CKSH-TV Sherbrooke
CFKS-TV Sherbrooke
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Télévision St-Maurice Inc. CKTM-TV Trois-Rivières
CFKM-TV Trois-Rivières
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Société de Radio-Télévision du Québec CIVM-TV Montréal
CIVA-TV Val-d'Or
CIVA-TV-1 Rouyn
CIVB-TV Rimouski
CIVB-TV-1 Grand-Portage
CIVC-TV Trois-Rivières
CIVF-TV Baie-Trinité
CIVG-TV Sept-Iles
CIVK-TV Carleton
CIVK-TV-1 Anse-aux-Gascons
CIVK-TV-2 Percé
CIVK-TV-3 Gaspé
CIVO-TV Hull
CIVP-TV Chapeau
CIVQ-TV Québec
CIVS-TV Sherbrooke
CIVV-TV Saguenay-Lac Saint-Jean
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- ii -
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Murdochville Télévision Inc. CHMD-TV Murdochville
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Pathonic Network Inc./ CFCM-TV Québec
Réseau Pathonic Inc. CFER-TV Rimouski
CFER-TV-2 Gaspé-Nord
CHEM-TV Trois-Rivières
CHLT-TV Sherbrooke
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Télé-Métropole Inc. CFTM-TV Montréal
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Germain Blanchet CHBB-TV Chute Saint-Philippe
NCSO74-TV Chute Saint-Philippe
CHSP-TV Chute Saint-Philippe
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Télé Inter-Rives Ltée CIMT-TV Rivière-du-Loup
CIMT-TV-2 Trois-Pistoles
CIMT-TV-4 Baie Saint-Paul
CIMT-TV-5 Saint-Urbain
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C.J.P.M.-T.V. Inc. CJPM-TV Chicoutimi
CJPM-TV-1 Chambord
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CFCF Inc. CFAP-TV Québec
CFJP-TV Montréal
CJPC-TV Rimouski
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Télévision Communautaire de CHOY-TV Saint-Jérôme
St-Jérôme Inc.
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Club Social La Grande CJBJ-TV Campement LG2 (Radisson)
CFBJ-TV Campement LG2 (Radisson)
CH2440-TV Campement LG2 (Radisson)
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Marcel Martin NCSO27-TV Waswanipi
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Club Vidéo de Radiosson Enregistré CIRQ-TV Radisson
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Corporation Municipale du CH2871-TV Parent
Village de Parent
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Television Networks/Réseaux de télédiffusion
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Société de Radio-Télévision du Québec
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Le Réseau de télévision TVA Inc.
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CFCF Inc. (Réseau de télévision Quatre-Saisons)
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Réseau Pathonique Inc.
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