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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-480

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Décision

Ottawa, le 1er juin 1990
Décision CRTC 90-480
Major Claude Wauthier
BFC Bagotville (Québec) - 893675900
À la suite d'une audience publique tenue à Montréal à partir du 13 mars 1990, le Conseil renouvelle la licence de l'entreprise de réception de radiodiffusion qui dessert BFC Bagotville, détenue par le Major Claude Wauthier, du 1er octobre 1990 au 31 août 1995. L'exploitation de cette entreprise est réglementée conformément aux parties I et III du Règlement de 1986 sur la télédistribution et la licence sera assujettie aux conditions stipulées dans la licence qui sera attribuée.
La Secrétaire générale par intérim
Rosemary Chisholm

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