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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-241

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Décision

Ottawa, le 15 mars 1990
Décision CRTC 90-241
Revelstoke Cable T.V. Ltd.
Revelstoke (Colombie-Britannique) - 891154700
A la suite d'une audience publique tenue à Vancouver le 3 octobre 1989, le Conseil renouvelle la licence de l'entreprise de réception de radiodiffusion qui dessert Revelstoke, détenue par la Revelstoke Cable T.V. Ltd., du 1er octobre 1990 au 31 août 1995.
Conformément à la décision CRTC 87-24 du 14 janvier 1987, la Revelstoke Cable T.V. Ltd. est autorisée, par condition de licence, à exploiter cette entreprise à titre de titulaire assujettie à la partie III. Par conséquent, l'exploitation de cette entreprise est réglementée conformément aux partie I et III du Règlement de 1986 sur la télédistribution (le Règlement) et la licence sera assujettie aux conditions stipulées dans la présente décision et dans la licence qui sera attribuée.
La titulaire est relevée, par condition de licence, de l'obligation de distribuer, conformément à l'alinéa 9(1)c) du Règlement, le service local prioritaire CHKL-TV-3 Revelstoke, étant donné la piètre qualité de réception du signal. Le Conseil note que la titulaire a l'intention de recommencer à distribuer CHKL-TV-3, lorsque la qualité du signal de ce réémetteur sera meilleure.
Le Secrétaire général
Fernand Bélisle

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