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ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-1159

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Décision

Ottawa, le 21 décembre 1990
Décision CRTC 90-1159
Cable T.V. of Camrose Inc.
Camrose (Alberta) - 893719500
À la suite d'une audience publique tenue à Edmonton à partir du 15 mai 1990, le Conseil renouvelle la licence de classe 2 de l'entreprise de réception de radiodiffusion qui dessert Camrose, détenue par la Cable T.V. of Camrose Inc., du 1er janvier 1991 au 31 août 1995. L'exploitation de cette entreprise est réglementée conformément aux parties I et II du Règlement de 1986 sur la télédistribution (le Règlement) et la licence sera assujettie aux conditions stipulées dans la présente décision et dans la licence qui sera attribuée.
Outre les services dont la distribution est exigée ou autorisée conformément aux articles pertinents du Règlement, la titulaire est autorisée, par condition de licence, à poursuivre, à son gré, la distribution de CKRD-TV Red Deer (Alberta), reçu en direct, et WDIV-TV (NBC) Detroit (Michigan), reçu par satellite du réseau de la CANCOM, au service de base.
En outre, la titulaire est autorisée à poursuivre, à son gré, la distribution de KXLY-TV (ABC) et de KREM-TV (CBS) Spokane (Washington), reçus par micro-ondes, au service de base.2
Conformément à la décision CRTC 88-194 du 30 mars 1988, le Conseil approuve, par condition de licence, la demande de la titulaire visant à être relevée de l'exigence contenue à l'article 12 du Règlement, visant la distribution du signal de CFRN-TV Edmonton à un canal à usage illimité. Si la qualité du signal se détériore considérablement, la titulaire devra prendre immédiatement les mesures correctives nécessaires, par exemple déplacer le service à un autre canal.
Le Conseil réitère l'importance qu'il accorde à l'élaboration d'émissions communautaires et il a pris note des budgets annuels devant être consacrés à cette fin au cours de la nouvelle période d'application de la licence. Le Conseil encourage la titulaire à poursuivre ses efforts à l'égard du développement d'émissions communautaires qui reflètent les intérêts et les préoccupations des abonnés.
Le Secrétaire général
Allan J. Darling

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