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37.
Les organismes d'aide à la production audiovisuelle : description et évaluation : étude réalisée dans le cadre du rapport sur l'avenir de la télévision francophone
/ Gauthier, Réal; Comité fédéral-provincial sur l'avenir de la télévision francophone (Canada); Canada. Ministère des communications; Québec (Province). Ministère des communications.
Québec : Ministère des communications, 1985.
38.
Etude sommaire du projet de règlement sur la télédistribution et la télévision par abonnement : étude réalisée dans le cadre du rapport sur l'avenir de la télévision francophone
/ Beaudet, Mireille; Trudel, Pierre, 1937-; Comité fédéral-provincial sur l'avenir de la télévision francophone (Canada); Canada. Ministère des communications; Québec (Province). Ministère des communications.
Québec : Ministère des communications, 1985.
39.
La télévision francophone au Québec : structure, comportement et performance : étude réalisée dans le cadre du rapport sur l'avenir de la télévision francophone
/ Lapointe, Alain; Comité fédéral-provincial sur l'avenir de la télévision francophone (Canada); Canada. Ministère des communications; Québec (Province). Ministère des communications.
Québec : Ministère des communications, 1985.
40.
Programmations francophones et anglophones : le jeu de la concurrence : étude réalisée dans le cadre du rapport sur l'avenir de la télévision francophone
/ Eddie, Christine, 1954-; Comité fédéral-provincial sur l'avenir de la télévision francophone (Canada); Canada. Ministère des communications; Québec (Province). Ministère des communications.
Québec : Ministère des communications, 1985.
41.
Government response to the report of the Standing Committee on Communications and Culture : "CBC's financial management and accountability" = Réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent des communications et de la culture : "Gestion et responsabilité financière de la Société Radio-Canada"
/ MacDonald, Flora, 1926-; Edwards, Jim, 1936-; Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Communications and Culture; Canada. Dept. of Communications; Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture; Canada. Ministère des Communications.
[Ottawa] : Government of Canada = Gouvernement du Canada, 1987.
42.
The economic status of Canadian television : report of the Task Force = Situation économique de la télévision canadienne : rapport du groupe de travail
/ Task Force on the Economic Status of Canadian Television; Canada. Dept. of Communications; Girard, Jacques; Peters, J. R. (John Raymond); Groupe de travail sur la situation économique de la télévision canadienne; Canada. Ministère des communications.
[Ottawa : Dept. of Communications = Ministère des communications], c1991.
43.
Government response to the fifth report of the Standing Committee on Communications and Culture "An interim report on the recommendations of the Task Force on Broadcasting Policy : specialty programming services and some proposed legislative amendments" and the Standing Committee's sixth report "Recommendations for a new broadcasting act" = Réponse du gouvernement au cinquième rapport du Comité permanent des communications et de la culture "Rapport provisoire sur les recommandations du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion : services spécialisés et quelques propositions d'amendements législatifs" et au sixième rapport du Comité "Recommandations concernant une nouvelle loi sur la radiodiffusion"
/ Canada. Dept. of Communications; Canada. Parliament. House of Commons. Standing Committee on Communications and Culture; Canada. Task Force on Broadcasting Policy; Canada. Ministère des communications; Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
[Ottawa : Dept. of Communications = Ministère des communications], 1987.
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