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51 results.
1.
Radiodiffusion et Etat : bibliographie des documents en langue française établie à l'intention du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion
/ Deschênes, Marc; Haeberlé, Viviane; Tremblay, Nicole; Université Laval. Département d'information et de communication; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Québec : Département d'information et de communication, Université Laval, 1985.
2.
Vers une nouvelle politique nationale de la radiotélédiffusion : mesures et initiatives nouvelles visant à mettre un plus grand nombre d'émissions à la portée des Canadiens : à accroître la compétitivité de l'industrie canadienne de la radiotélédiffusion : et enfin, à relever le défi que présentent les nouvelles techniques et leurs effets sur notre environnement
/ Canada. Ministère des communications..
[Ottawa] : Ministère des communications, c1983.
3.
Commentaires et recommandations sur les propositions du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion qui traitent des services de programmation spécialisés
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture.
Ottawa : Chambre des communes, 1987.
4.
Rapport provisoire sur les recommandations du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion : services spécialisés et quelques propositions d'amendements législatifs : rapport du Comité permanent des communications et de la culture
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture.
Ottawa : Chambre des communes, 1987.
5.
Le rôle des différents acteurs dans les politiques de radiodiffusion : présentation de trois scenarios
/ Lemieux, Vincent, 1933-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Québec : Département des sciences politiques, Université Laval, 1985
6.
Rapport du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion
/ Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion; Caplan, Gerald L., 1938-; Sauvageau, Florian, 1941-.
Ottawa : Approvisionnements et services Canada, c1986.
7.
Pour une politique canadienne de la radiodiffusion : rapport du Comité permanent des communications et de la culture
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture; Gormley, John, 1957-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
[Ottawa] : Imprimeur de la Reine pour le Canada, 1988.
8.
Le C.R.T.C. et la propriété des moyens de radiodiffusion
/ Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Groupe de recherche sur la propriété des moyens de radiodiffusion; Magun, Sunder.
[Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1978.
9.
Les relations du travail dans la radiodiffusion canadienne
/ Hébert, Gérard, 1921-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : l'Auteur, 1985.
10.
Etude des objectifs et des principes proposés et adoptés relativement au système de la radiodiffusion canadienne
/ Frémont, Jacques; Deschênes, Marc; Université de Montréal. Centre de recherche en droit public; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, Centre de recherche en droit public, 1986.
11.
Le service public : principe fondamental de la radiodiffusion canadienne
/ Tremblay, Gaëtan; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion canadienne.
Montréal : l'Auteur, 1986
12.
Notre souveraineté culturelle : le deuxième siècle de la radiodiffusion canadienne
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent du patrimoine canadien; Lincoln, Clifford, 1928-.
[Ottawa] : Comité permanent du patrimoine canadien, 2003.
13.
Politique du CRTC sur la protection des genres : document de travail 2013
/ Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Miller, Peter H..
[Ottawa]Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2013
14.
Parlons télé : Aller de l’avant - Créer une programmation canadienne captivante et diversifiée : créer
/ Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
[Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2015
15.
La réglementation des entreprises de radiodiffusion par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
/ Bouchard, Marie-Philippe; Gamache, Michèle; Beaudet, Mireille; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : Université de Montréal, Centre de recherche en droit public, 1986.
16.
Implementation of the FM policy = Mise en oeuvre de la politique FM
/ Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1991.
17.
FM radio in Canada : a policy to ensure a varied and comprehensive radio service = La radio MF au Canada : une politique en vue d'assurer un service radiophonique diversifié
/ Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).
[Ottawa] : 1975, reprinted Fall 1976.
18.
Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions
/ Brun, Henri, 1939-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Québec : L'Auteur, 1986.
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