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Etude des objectifs et des principes proposés et adoptés relativement au système de la radiodiffusion canadienne / Frémont, Jacques; Deschênes, Marc; Université de Montréal. Centre de recherche en droit public; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : Université de Montréal, Faculté de droit, Centre de recherche en droit public, 1986.

Le service public : principe fondamental de la radiodiffusion canadienne / Tremblay, Gaëtan; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion canadienne. Montréal : l'Auteur, 1986

La juxtaposition des territoires : étude-synthèse de l'évolution des sytèmes de communication en Europe et en Amérique / Lafrance, Jean-Paul; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : l'Auteur, 1985.

Notre souveraineté culturelle : le deuxième siècle de la radiodiffusion canadienne / Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent du patrimoine canadien; Lincoln, Clifford, 1928-. [Ottawa] : Comité permanent du patrimoine canadien, 2003.

Politique du CRTC sur la protection des genres : document de travail 2013 / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Miller, Peter H.. [Ottawa]Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2013

Parlons télé : Aller de l’avant - Créer une programmation canadienne captivante et diversifiée : créer / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2015

La réglementation des entreprises de radiodiffusion par le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes / Bouchard, Marie-Philippe; Gamache, Michèle; Beaudet, Mireille; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Montréal : Université de Montréal, Centre de recherche en droit public, 1986.

Teneur canadienne : la prochaine décennie : mémoire de l'Association canadienne des radiodiffuseurs / L'Association canadienne des radiodiffuseurs; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).. Ottawa : L'Association canadienne des radiodiffuseurs, 1980.

Règlements concernant la radio MA : recommandations pour l'avenir / L'Association canadienne des radiodiffuseurs. Ottawa : The Association = L'Association, 1980.

La spécificité québécoise et les médias électroniques / L'Allier, Jean-Paul, 1938-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. Québec : Jean-Paul L'Allier & Associés Inc., 1986.

A new broadcasting policy for Canada : the response of the Canadian Broadcasting Corporation to the recommendations contained in the Task Force on Broadcasting Policy, 1986 = Une nouvelle politique de la radiodiffusion canadienne : réponse de la Société Radio-Canada aux recommandations contenues dans le rapport du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion, 1986 / Canadian Broadcasting Corporation (CBC); Canada. Task Force on Broadcasting Policy; Société Radio-Canada (SRC); Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion. [Ottawa] : Canadian Broadcasting Corporation = Société Radio-Canada, 1987.

The costs of choice = Le choix, à quel prix? / Canada. Task Force on Access to Television in Underserved Communities; Klingle, Paul; Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Canada. Groupe de travail sur l'accès aux services de télévision dans les collectivités mal désservies; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : CRTC, 1985.

The future role of regulation in communications : a call for research proposals = Le rôle futur de la réglementation dans les communications : un appel de projets de recherche / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).. [Ottawa : CRTC], 1983.

Initiatives concernant les industries de la radio et de l'enregistrement sonore : document de travail / Canada. Ministère des communications. Ottawa : Ministère des communications, 1985.

Commercial Radio Policy 2006 = Politique de 2006 sur la radio commerciale / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). (2006). [Ottawa] : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC), 2006

Radiodiffusion et société distincte : des origines de la radio jusqu'à la Révolution tranquille au Québec / Filion, Michel, 1958-. Laval, Québec : Méridien, 1994.

Etude des relations entre le C.R.T.C., la Sociéte Radio-Canada et le gouvernement à l'occasion de la détermination des conditions de licence relatives au service national de radiodiffusion / Frémont, Jacques C; Trudel, Pierre, 1937-; Université de Montréal. Centre de recherche en droit public; Canada. Ministère des communications. Montréal : Centre de recherche en droit public, Faculté de droit, Université de Montréal, 1986.

An analysis of CRTC 1985-139 : a broadcasting policy reflecting Canada's linguistic and cultural diversity = Analyse de l'avis public du CRTC 1985-139 : une politique en matière de radiodiffusion qui reflète la pluralité linguistique et culturelle du Canada / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : [Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes], 1985.