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248 results.
181.
Les grands arrêts de la jurisprudence constitutionnelle au Canada [rendus soit par le Comité judiciaire du Conseil privé soit par la Cour suprême du Canada]
/ Grande-Bretagne. Privy Council. Judicial Committee; Marx, Herbert, 1932-; Morissette, Alphonse; Canada. Cour suprême.
Montréal : Presses de l'Université de Montréal, 1974.
182.
Indicateurs urbains : profils statistiques sur la qualité de la vie dans les villes canadiennes
/ Shulman, Norman, 1942-; Bond, Wayne K; Canada. Direction générale de l'environnement humain.
(2e éd. rev.).
Ottawa : Direction générale de l'environnement humain, Ministère d'État, Affaires urbaines Canada : Approvisionnements et services Canada, 1978.
183.
Au-delà des apparences : le rapport du Groupe de travail sur les obstacles rencontrés par les femmes dans la Fonction publique
/ Canada. Groupe de travail sur les obstacles rencontrés par les femmes dans la fonction publique.
Ottawa : Le Groupe de travail, 1990.
184.
La télévision éducative au Québec : développements récents et perspectives d'avenir
/ Patry, Maurice; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Québec? : l'Auteur, 1986.
185.
La télévision et les déficients auditifs
/ Lucyk, J. R; Canada. Ministère des communications. Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion.
[Ottawa] : Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion, Ministère des communications, 1979
186.
Rapport
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité spécial sur la réforme de la réglementation.
[Ottawa] : Chambre des communes Canada, 1980.
187.
Commentaires et recommandations sur les propositions du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion qui traitent des services de programmation spécialisés
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture.
Ottawa : Chambre des communes, 1987.
188.
Services radiophoniques de lecture pour les aveugles et autres handicapés visuels : un document d'information
/ Lucyk, J. R; Canada. Ministère des communications. Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion.
[Ottawa] : Direction des politiques sociales et de la radiodiffusion, Ministère des communications, 1980.
189.
Opinion juridique concernant le pouvoir du C.R.T.C. d'assortir les licences qu'il émet de certains types de conditions
/ Brun, Henri, 1939-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Québec : L'Auteur, 1986.
190.
Les relations du travail dans la radiodiffusion canadienne
/ Hébert, Gérard, 1921-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : l'Auteur, 1985.
191.
Radio-Canada : des structures et des hommes
/ Thibault, Marc; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Ottawa? : l'Auteur, 1986.
192.
Etude de l'impact socio-économique de la diffusion directe par satellite (DDS) sur l'industrie canadienne de la télévision
/ Baer, James; Attwell, Stuart; Raymond, Chabot, Martin, Paré & Cie.; Canada. Ministère des communications. Programme spatial.
Montréal : Raymond, Chabot, Martin, Paré et Cie, 1982.
193.
La télévision au jour le jour : (entrevues avec artisans)
/ Cloutier, Normand; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal? : l'Auteur, 1986.
194.
La télévision au Canada : une analyse économique
/ Lapointe, Alain; LeGoff, Jean-Pierre, 1946-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : H.E.C., 1985.
195.
Du canadien errant au chanteur sans frontières : profil de la musique québécoise et de ses rapports avec l'industrie du disque, les diffuseurs et la société
/ Petrowski, Nathalie, 1954-; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : l'Auteur, 1985.
196.
Le service public : principe fondamental de la radiodiffusion canadienne
/ Tremblay, Gaëtan; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion canadienne.
Montréal : l'Auteur, 1986
197.
Rapport provisoire sur les recommandations du Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion : services spécialisés et quelques propositions d'amendements législatifs : rapport du Comité permanent des communications et de la culture
/ Canada. Parlement. Chambre des communes. Comité permanent des communications et de la culture.
Ottawa : Chambre des communes, 1987.
198.
La juxtaposition des territoires : étude-synthèse de l'évolution des sytèmes de communication en Europe et en Amérique
/ Lafrance, Jean-Paul; Canada. Groupe de travail sur la politique de la radiodiffusion.
Montréal : l'Auteur, 1985.
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