Search Results

Surveillance de l'industrie canadienne des télécommunications : document de référence / Lemay-Yates Associates Inc. (LYA); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Montréal : Lemay-Yates Associés Inc., 2001.

Report of the Working Group on Telecommunications Process : a tailored approach = Rapport du Groupe de travail des télécommunications sur les méthodes : une approche taillée sur mesure / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC). Working Group on Telecommunications Process; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Groupe de travail des télécommunications sur les méthodes; Sherman, L. R. (Bud). Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, [1990].

Etude des projets de tarification et de retarification au Royaume-uni : rapport / PA Consulting Group; Gillick, David; Beale, Andrew; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Londres : PA Consulting Group, 1992.

Rapport de surveillance du CRTC sur les télécommunications / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2001-2007

Report on the operation of the National Do Not Call List for the period ending March 31, 2009- : Presented to: the Honourable Tony Clement Minister of Industry = Rapport sur l'administration de la Liste nationale de numéros de télécommunication exclus pour la période se terminant le 31 mars 2009- : présenté à l'honorable Tony Clement Ministre de l'Industrie / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission, 2009-]

Résultats de l'exercice d'établissement des faits concernant les frais imposés pour les factures papier / Canada. Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2014

Report of the Inquiry Officer with respect to the inquiry into telecommunications carriers' costing and accounting procedures : phase III - costing of existing service = Rapport du Responsable de l'enquête sur les méthodes comptables et analytiques des sociétés exploitantes de télécommunications : phase III - le prix de revient des services existant / Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Wyman, Kenneth. Ottawa : Canadian Radio-television and Telecommunications Commission = Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 1984.

Forum du CRTC : orienter les approches réglementaires de demain / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC).. [Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2011.

Les télécommunications Canada-outre-mer dans le contexte mondial : évaluation du milieu d'exploitation de Téléglobe Canada Inc. et de ses répercussions sur la réglementation / Intven, H. G; Salzman, L. P; McCarthy Tétrault (Firme); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Toronto : McCarthy Tétrault, 1991.

Rapport à la gouverneure en conseil : État des plaintes relatives aux services de télécommunication au Canada [Ressource électronique] / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). 2008

Questions relatives à la tarification des services téléphoniques d'accès et locaux au Canada / D.A. Ford and Associates Ltd.; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa : D.A. Ford and Associates], 1993.

Analyse de la tarification des services local et d'accès dans l'industrie des télécommunications aux États-Unis / Economics and Technology, Inc. (Boston, Mass.); Gately, Susan; Montgomery, William Page; Yan, Jenny H; Selwyn, Lee L; Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Boston, Mass. : ETI Economics and Technology, Inc., 1992.

Telecom public notice CRTC 92-78 : review of regulatory framework = Avis public télécom CRTC 92-78 : examen du cadre de réglementation / NGL Nordicity Group Ltd.; Canadian Radio-television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : NGL Nordicity Group Ltd = NGL Le Groupe Nordicité ltée, [1993].

Évaluer la conformité des fournisseurs de services sans fil avec la politique sur l’accessibilité du CRTC / CONNECTUS Consulting Inc. (CONNECTUS); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa] : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), 2014

C.R.T.C. : faits sommaires sur la radiodiffusion et les télécommunications au Canada / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa, 1980-

Guide de macrostatistiques sur la radiodiffusion et les télécommunications au Canada / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). [Ottawa, 1979].

Thésaurus CRTC / Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC). Ottawa : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, 2001.

Competition and other significant decisions in the Canadian telecommunications market : an overview of the evolution = Concurrence et d'autres décisions importantes dans le marché canadien des télécommunications concurrentiel : un aperçu sur l'évolution / Canadian Radio Television and Telecommunications Commission (CRTC); Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC); Paré, Joanne. [Ottawa] : Telecommunications, CRTC, 1999.