Annexe 1 : Le vocabulaire officiel de l'informatique et de l'internet.
Annexe 2 : Les fréquences des radiomateurs.
Annexe 3 : Le système international tel qu'il faut l'utiliser.
Annexe 4 : Répartition des fréquences en fonction des services.
Annexe 5 : Prestataires de services offrant des connexions à l'internet
Les organismes conventionnés avec le NIC France (autre option).
Annexe 6 : Connecteurs et Interfaces.