Groupe de travail Services d'urgence: ESLC sans fil
Tâche (s):
- ESTF022.doc - 24 ko – ESLC sans fil - Documents auxiliaires à la mise en œuvre du service 9-1-1 - Dernière révision - Le 12 juillet 2001
- ESTF023.doc - ESLC sans fil - Examen des ententes d'interconnexion entre ESLT et ESLC - Service 9-1-1 - Dernière révision - Le 16 janvier 2001
- ESTF024.doc - 25 ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités - dernière mise à jour le 14 mai 2002
- ESTF025.doc - 25 ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Ontario - dernière mise à jour le 16 mai 2002
- ESTF026.doc - 23 ko - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - dernières révisions apportées le 18 septembre 2001
- ESTF027.doc - 24 ko - ESLC sans fil - Convention de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec - dernière mise à jour le 14 mai 2002
- ESTF028.doc - 23 ko - ESLC sans fil - Convention de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta - Dernières révisions apportées le 18 septembre 2001
- ESTF029.doc - 59 ko - ESLC sans fil - Modifications au document sur l’interconnexion côté réseau des ESLC - Dernières révisions apportées le 17 août 2001
- ESTF032.doc - 23 ko - ESLC sans fil : Entente de services 9-1-1 entre les ESLC et les districts régionaux de la Colombie-Britannique - Dernières révisions apportées le 15 novembre 2001
- ESTF033.doc - 24 ko - ESLC sans fil : Entente de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC et les district régionaux de la Colombie-Britannique - Dernières révisions apportées le 15 novembre 2001
Contribution (s):
- ESCO162.doc - 144 ko - Besoin de données 9-1-1 concernant les abonnés d’ESLC sans fil - Ontario 9-1-1 et AEAA – Annexe COX162AT.pdf - 68Ko - (FIT29) – 2001-03-21
- ESCO163.doc - 156 ko - Service 9-1-1 sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre ESLC et municipalités au Québec (versions anglaise et française) – CUM - (FIT24) – 2001-03-09
- ESCO164.doc - 41 ko - Réponse pour les ESLC sans fil du maniement des bases de données - Bell Canada - (FIT29) – 2001-05-17
- ESCO165.doc - 36 ko - GAR disponibilité des ESLC sans fil - Territoire déservi par Bell Canada - Ontario 9-1-1 et CUM/UMQ - (FIT29) – 2001-06-06
- ESCO0198.doc- 228 ko - Bell Canada discussion on proposed changes to 9-1-1 service agreements to support interconnection of CLECs and WSPs to small and medium regional ILECs
Litige (s):
- Aucun
Rapport (s):
- ESRE024A.DOC - 179ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec – FIT 24 - le 1 mai 2002
- ESRE025A.DOC - 120ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Ontario – FIT 25 - le 25 avril 2002
- ESRE026A.doc 141 ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta – FIT 26 - le 18 septembre 2001
- ESRE027A.DOC - 171ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités du Québec – FIT 27 - le 1 mai 2002
- ESRE028A.doc - 86 ko - Rapport de consensus - ESLC sans fil - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC et les municipalités de l’Alberta – FIT 28 -le 18 septembre 2001
- ESRE032A.doc - 135K ko - Rapport de consensus - Contrat de service 9-1-1 entre les ESLC sans fil et les districts régionaux de la Colombie-Britannique – FIT 32 -Le 15 novembre 2001
- ESRE033A.doc - 109 ko - Rapport de consensus - Contrat de facturation et de perception du service 9-1-1 entre les ESLC sans fil et le district régional de Colombie-Britannique – FIT 33 - Le 15 novembre 2001
Décision (s):
- Aucune
- Date de modification :