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Ordre du jour

Audience (Révisé le 29 janvier 2024)

Examen du cadre des services d’accès haute vitesse de gros

Le 12 février 2024 à 9 h

Centre de Conférence (Une pièce d'identité avec photo délivrée par le Gouvernement est obligatoire pour accéder au centre)
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Numéro de téléphone temporaire : 343-598-0736

Comité d’audition (sujet à changement)
Vicky Eatrides, Présidente
Adam Scott, Vice-président, Télécommunications
Ellen Desmond, Conseillère, Région de l’Atlantique et Nunavut
Nirmala Naidoo, Conseillère, Alberta et Territoires du Nord-Ouest

Pour les renseignements concernant les médias, veuillez contacter communications@crtc.gc.ca.   

Une retransmission audio et vidéo de l’audience sera également diffusée en direct sur le site Web du Conseil (www.crtc.gc.ca) pendant toute la durée de l’audience.

Documents de référence: avis de consultation de télécom CRTC 2023-56, 2023-56-1, 2023-56-2 et 2023-56-3.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

StenoTran Services Inc.
136-2446, rue Bank
Suite 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8

Téléphone : 613-521-0703
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Enregistrement de l’audience

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 12 février 2024

  1. Bureau de la concurrence Canada (int. #305)
  2. Vaxination Informatique (int. #341)
  3. OpenMedia et Le centre pour la défense de l’intérêt public (int. #319 & 332)
  4. Manitoba Coalition (int. #466)
  5. John Roman (int. #408)
  6. Dr. Michel Mersereau (int. #518)

Mardi, 13 février 2024

  1. Libertel de la Capitale Nationale (int. #322)
  2. Build Nova Scotia (int. #515)
  3. Xplore Inc. (int. #472)
  4. Bragg Communications Inc., faisant affaires sous le nom de Eastlink (int. #335)
  5. Beanfield Technologies Inc. (int. #318)
  6. Community Fibre Company (int. #324)
  7. Saskatchewan Telecommunications (int. #343)

Mercredi, 14 février 2024

  1. TELUS Communications Inc. (int. #336)
  2. Bell Canada (int. #323)

Jeudi, 15 février 2024

  1. Cogeco Connexion Inc. (int. #334)
  2. Québecor Média inc., au nom de Vidéotron ltée (int. #333)
  3. Rogers Communications Canada Inc. (int. #337)

Vendredi, 16 février 2024

  1. Opérateurs des réseaux concurrentiels canadiens (int. #313)
  2. BC Broadband Association (int. #470)
  3. TekSavvy Solutions Inc. (int. #348)
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