Recherche

ARCHIVÉ -  Décision CRTC 90-893-1

Cette page Web a été archivée dans le Web

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Les décisions, avis et ordonnances (DAO) archivés demeurent en vigueur pourvu qu'ils n'aient pas été modifiés ou annulés par le Conseil, une cour ou le gouvernement. Le texte de l'information archivée n'a pas été modifié ni mis à jour depuis sa date de mise en archive. Les modifications aux DAO sont indiquées au moyen de « tirets » ajoutés au numéro DAO original. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez obtenir cette information dans un autre format en communiquant avec nous.

Archivée

Cette page Web a été archivée dans le Web.

Décision

Ottawa, le 16 octobre 1990
Décision CRTC 90-893-1
Société Radio-Canada
Rivière-au-Renard (Québec)- 900304700
Dans la décision CRTC 90-893 du 13 septembre 1990, le Conseil a approuvé la demande de licence de la Société Radio-Canada en vue d'exploiter une entreprise d'émission de radiodiffusion à Rivière-au-Renard.
La fréquence et le canal de cette entreprise ont été incorrectement identifiés. Le Conseil corrige donc la décision CRTC 90-893 et confirme qu'il autorise, pour cette entreprise, une fréquence de 91,5 MHz, canal 218, tel qu'indiqué dans la demande et dans l'avis d'audience publique 1990-7 du 12 avril 1990.
Le Secrétaire général
Alain-F. Desfossés

Date de modification :