Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems

Lettres du Conseil reliées à l’avis de consultation 2013-80


2014-03-11 - Lettre procédurale
Dossier #: 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Bell Aliant et Bell Canada - Objet : Décision de télécom 2013-659 – Prorogation de l’échéance pour demander une révision et modification

2014-01-27- Lettre procédurale
Dossier #: 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Bell Aliant et Bell Canada - Objet : Demande de prolongation de délai concernant les exigences relatives aux essais des modems VDSL énoncées dans la Décision de télécom CRTC 2013 659 (décision 2013 659), intitulée Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems

2013-06-21 - Lettre procédurale du Conseil
Dossier #: 8740-T66-201306712 - 8740-B2-2013060272 - 8740-B54-201306019 - 8740-A53-201305988 - 8661-C12-201303487
Description: Lettre adressée aux Parties intéressées à l’avis de consultation de télécom 2013-80 - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems

2013-06-06 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée Bell Aliant et Bell Canada - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Divulgation par les compagnies Bell de certains renseignements en réponse à la demande de renseignements

2013-05-31 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Bell Aliant et Bell Canada - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013 80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Demande de renseignements

2013-05-28 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée aux Parties intéressées - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 intitulé Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Demande de délai et de modification des dates de procédure

2013-05-21 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Bell Aliant, Bell Canada, Canadian Network Operators Consortium Inc., Cogeco Cable Inc., MTS Allstream, Quebecor Media Inc., Rogers Communications, Saskatchewan Telecommunications, Shaw Communications Inc. et TELUS Communications Company - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Prolongation des délais du processus

2013-05-14 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8740-T66-201306712 - 8740-B2-2013060272 - 8740-B54-201306019 - 8740-A53-201305988 - 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Parties intéressées à l’Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – interface – demandes de renseignements et observations

2013-04-29 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Liste de distribution - Objet :Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – demandes de renseignements

2013-04-23 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Société TELUS Communications - Objet : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Interface d’accès haute vitesse – Avis de modification tarifaire requis

2013-04-22 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Les parties intéressées à l’avis de consultation de télécommunication 2013-80 - OBJET : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 - Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems– Processus supplémentaire visant l’interface d’accès haute vitesse – Observations et observations en réplique – Demandes de renseignements ci-dessous

2013-04-04 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Parties intéressées à l’avis de consultation de télécom 2013-80 - OBJET : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Prolongation de la date limite du dépôt des répliques : le 11 avril 2013

2013-03-28 - Lettre du Conseil
Dossier # : 8661-C12-201303487
Description : Lettre adressée à Parties intéressées à l’avis de consultation de télécom 2013-80 - OBJET : Avis de consultation de télécom CRTC 2013-80 – Examen de questions en suspens concernant les services d’accès haute vitesse de gros liées aux tarifs des services d’interface, aux tarifs des options de vitesses en amont et aux exigences de certification des modems – Prolongation de la date limite du dépôt des répliques : le 11 avril 2013


Date de modification :