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Ordre du jour, Audience du 5 novembre 2019

Audience (révisé le 1 novembre 2019)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 5 novembre 2019 à 9 h

Centre de Conférence
Portage IV
140, Promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audienc : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2019-303 et 2019-303-1.

Comité d’audition (sujet à changement):

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Mardi, 5 novembre 2019

Articles avec comparution

Allarco Entertainment Limited Partnership

Phase I – Présentation par le titulaire

  1. Allarco Entertainment Limited Partnership
    L’ensemble du Canada
    Demande 2017-0743-1

    Demande présentée par Allarco Entertainment Limited Partnership (Allarco) en vue de renouveler la licence de radiodiffusion du service de catégorie A payant de langue anglaise Super Channel, qui serait renouvelé en tant que service facultatif.

Phase II – Présentations des intervenants

Panel d’intervenants en appui

  1. Score G Productions (int. 12)
  2. Facet 4 Media (int. 37)
  3. Good Soldier Films (int. 43)
  4. Phoolan Films (int. 45)
  5. FarPoint Films (int. 44)

Intervenants – Comparutions individuelles

  1. Canadian Media Producers Association (int. 3)
  2. On Screen Manitoba (int. 9)
  3. Alberta Media Production Industries Association (int. 6)
  4. Documentary Organization of Canada (int. 8)
  5. Directors Guild of Canada (int. 7)

Phase III – Réplique par le titulaire

Mercredi, 6 novembre 2019

CFPV-FM Radio Ltd. et CKPM-FM Radio Ltd.

Phase I – Présentation par le titulaire

  1. CFPV-FM Radio Ltd.
    Pemberton (Colombie-Britannique)
    Demande 2018-0694-4

    Demande présentée par CFPV-FM Radio Ltd.en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue anglaise CFPV-FM Pemberton, qui expire le 31 mars 2020.

  2. CKPM-FM Radio Ltd.
    Port Moody (Colombie-Britannique)
    Demande 2018-0695-2

    Demande présentée par CKPM-FM Radio Ltd. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue anglaise CKPM-FM Port Moody, qui expire le 31 mars 2020.

Phase II – Présentation par l’intervenant

  1. David Leblanc (int. 47)

Phase III – Réplique par le titulaire

CIMM-FM Radio Ltd. et CHMZ-FM Radio Ltd.

Phase I – Présentations par le titulaire et l’acquéreur

  1. CIMM-FM Radio Ltd.
    Ucluelet (Colombie-Britannique)
    Demande 2018-0692-8

    Demande présentée par CIMM-FM Radio Ltd. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue anglaise CIMM‑FM Ucluelet, qui expire le 31 mars 2020.

  2. CHMZ-FM Radio Ltd.
    Tofino (Colombie-Britannique)
    Demande 2018-0693-6

    Demande présentée par CHMZ-FM Radio Ltd. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale de langue anglaise CHMZ-FM Tofino, qui expire le 31 mars 2020.

  3. CHMZ-FM Radio Ltd. et CIMM-FM Radio Ltd.
    Tofino et Ucluelet (Colombie-Britannique)
    Demandes 2019-0179-4 et 2019-0181-9

    Demandes présentées par CHMZ-FM Radio Ltd. (2019‑0179‑4) et CIMM-FM Radio Ltd. (2019-0181-9) en vue d’obtenir l’autorisation de modifier leur propriété et leur contrôle effectif. Ces entités sont les titulaires respectifs des stations de radio commerciale de langue anglaise CHMZ-FM Tofino et CIMM-FM Ucluelet. La transaction sera effectuée par le transfert de l’ensemble des actions à 1193833 B.C. Ltd.

Phase II – Présentation par l’intervenant

  1. David Leblanc (int. 47)

Phase III – Répliques par le titulaire et l’acquéreur

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et des décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2019-303 et 2019-303-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. Groupe Stingray inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2019-0185-1
  2. Société Radio-Canada
    Chisasibi, Wemindji, Waskaganish, Waswanipi, Mistissini et Québec (Québec)
    Demandes 2019-0395-6 et 2019-0375-8
  3. Société Radio-Canada
    Chisasibi, Kuujjuaq, Kuujjuarapik, Wemindji, Waskaganish, Waswanipi, Mistissini et Montréal (Québec)
    Demandes 2019-0384-9, 2019-0392-2, 2019-0386-5, 2019-0382-3, 2019-0380-8, 2019-0378-2, 2019-0374-0 et 2019-0376-6
  4. Société Radio-Canada
    Kuujjuaq, Kuujjuarapik, Inukjuaq, Salluit et Puvirnituq (Québec), et Iqaluit (Nunavut)
    Demandes 2019-0396-4 et 2019-0390-7
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