Ordre du jour, Audience du 28 novembre 2017

Audience (révisé le 14 novembre 2017)

Endroit : Toronto (Ontario)
Date : 28 novembre 2017 à 9 h 30

Holiday Inn Toronto Yorkdale
3450 Dufferin Street
Toronto (Ontario)

Salle d’audience : York North Centre
Salle d’examen temporaire : York South – 647-349-5630

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence : Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-316 et 2017-316-1.

Comité d’audition (sujet à changement):


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Mardi, 28 novembre 2017

Articles avec comparution

Marché de Grimsby/Beamsville

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Byrnes Communications Inc.
    Grimsby/Beamsville (Ontario)
    Demande 2017-0261-3

Demande présentée par Byrnes Communications Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Grimsby/Beamsville.

  1. Durham Radio Inc.
    Grimsby/Beamsville (Ontario)
    Demande 2017-0257-2

Demande présentée par Durham Radio Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Grimsby/Beamsville.

  1. Dufferin Communications Inc.
    Grimsby/Beamsville (Ontario)
    Demande 2014-1355-9

Demande présentée par Dufferin Communications Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Grimsby/Beamsville.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. Byrnes Communications Inc.
  2. Durham Radio Inc.
  3. Dufferin Communications Inc.

Phase III – Présentation par l'intervenant

Intervenant en appui à Byrnes Communications Inc.

  1. Brian Purdy (Int. 48)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

  1. Dufferin Communications Inc.
  2. Durham Radio Inc.
  3. Byrnes Communications Inc.

Mercredi, 29 novembre 2017

Marché de Georgina

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. My Broadcasting Corporation
    Georgina (Ontario)
    Demande 2015-0361-5

Demande présentée par My Broadcasting Corporation en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Georgina.

  1. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée
    Georgina (Ontario)
    Demande 2017-0561-7

Demande présentée par Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Georgina.

  1. Radio Markham York Incorporated, au nom d’une société devant être constituée
    Georgina (Ontario)
    Demande 2017-0568-3

Demande présentée par Radio Markham York Incorporated, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale de langue anglaise à Georgina.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. My Broadcasting Corporation
  2. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée
  3. Radio Markham York Incorporated, au nom d’une société devant être constituée

Phase III – Présentations par les intervenants

Intervenant en appui à Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée

  1. Hakim Optical (Int. 88)

Intervenants en appui à Radio Markham York Incorporated, au nom d’une société devant être constituée

  1. Lee Dale (Int. 89)
  2. The Ascent Canada (Int. 101)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

  1. Radio Markham York Incorporated, au nom d’une société devant être constituée
  2. Frank Torres, au nom d’une société devant être constituée
  3. My Broadcasting Corporation

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et les décisions seront rendues plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2017-316 et 2017-316-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. TELUS Communications Inc.
    Kelowna, Nanaimo, Penticton, Prince George, Terrace, Vancouver (incluant Lower Mainland, Fraser Valley, Whistler, et les régions avoisinantes), Vernon et Victoria (Colombie-Britannique); Calgary, Edmonton (incluant St. Albert, Sherwood Park, Spruce Grove et Stony Plain), Fort McMurray, Grande Prairie et Red Deer (Alberta); Rimouski, Saint-Georges, Sept-Îles, Baie-Comeau, Gaspé, Montmagny, Sainte-Marie, Mont-Tremblant et les régions avoisinantes (Québec); et l’ensemble du Canada
    Demandes 2017-0446-1 et 2017-0592-2
  2. Vidéotron ltée
    Diverses localités au Québec
    Demande 2017-0613-6
  3. Byrnes Communications Inc.
    Niagara Falls et Fort Erie (Ontario)
    Demande 2017-0445-3
  4. 2044577 Alberta Ltd.
    Strathmore (Alberta)
    Demande 2017-0478-4
  5. Kenneth Collin Brown
    Barriere (Colombie-Britannique)
    Demande 2017-0437-0

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