Recherche

Ordre du jour, Audience 28 novembre 2016

Audience (révisé le 25 novembre 2016)

Endroit : Gatineau (Québec)
Date : 28 novembre 2016 à 9h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2016-225, 2016-225-1, 2016 225-2 et 2016 225-3.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2

Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Articles avec comparution

Lundi, 28 novembre 2016

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Rogers Média Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demandes 2016-0009-9, 2016-0332-4 et 2016-0377-0

    2. Demande de Rogers Media Inc. (Rogers), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue anglaise.

  2. Corus Entertainment Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demandes 2016-0015-6, 2016-0217-8, 2016-0216-0 et 2015-1373-9

    3. Demande présentée par Corus Entertainment Inc. (Corus), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue anglaise.

Mardi, 29 novembre 2016

  1. Bell Média inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0012-2

    2. Demande présentée par Bell Média inc (Bell), au nom des titulaires, en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services de télévision de langue anglaise.

Phase II – Présentations des intervenants

  1. Canadian Ethnocultural Council (CEC), Consumers’ Association of Canada (CAC), Council of Senior Citizens’ Organizations of B.C. (COSCO), National Pensioners Federation (NPF) & Public Interest Advocacy Centre (PIAC) (int. #781)
  2. Canadian Media Producers Association (int. #858)
  3. Canadian Association of Film Distributors and Exporters (int. #638)
  4. Canadian Cable Systems Alliance (int. #787)
  5. Documentary Organization of Canada (int. #860)
  6. High Definition Pictures Inc. (int. #383)
  7. Metro Toronto Chinese & Southeast Asian Legal Clinic (int. #875)
  8. Urban Alliance Race Relations (int. #893)

Mercredi, 30 novembre 2016

  1. Media Access Canada (int. #729)
  2. TELUS Communications Company (int. #871)
  3. Forum for Research and Policy in Communications (FRPC) (int. #855)
  4. Unifor 723m (int. #670)
  5. Unifor (int. #867, #811)
  6. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists (ACTRA) (int. #894)
  7. Directors Guild of Canada (int. #845)
  8. Conseil Provincial du Secteur des Communications (int. #861)
  9. Kosiner Venture Capital Inc. (int. #123)
  10. UNIFOR830M Unionized employees of CITY & OMNI in Vancouver (int. #675)
  11. Fairchild Television Ltd. (int. #830)
  12. Writers Guild of Canada (int. #835)
  13. Association des réalisateurs du Québec (ARRQ)/ Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC)/ Union des Artistes (UDA) (int. #766, 772, 775, 778, 780)
  14. Women in Film and Television Vancouver (int. #849)

Jeudi, 1er décembre 2016

  1. Entertainment One (int. #703, 705, 709)
  2. Quebec English-language Production Council (int. #837)
  3. On Screen Manitoba (int. #847)

Intervenants en appui à Bell Média inc.

  1. Saskatoon Blades (int. #18)
  2. Big Brothers Big Sisters of Greater Halifax (int. #177)
  3. Manitoba Chambers of Commerce (int. #253)

Intervenants en appui à Rogers Média Inc.

  1. Jag Badwal (Int. #623)
  2. S.U.C.E.S.S. (Int. #493)
  3. VICE Media Canada (Int. #501)
  4. HotBizMedia Inc. (Int. #489)
  5. Elfina Luk (Int. #704)

Phase III – Répliques par les demandeurs – Ordre inversé

  1. Bell Média inc.
  2. Telelatino Network Inc.
  3. Corus Entertainment Inc.
  4. Rogers Media Inc.

Article sans comparution

Bien qu'elle ne fasse pas l'objet d'une présentation orale, la demande suivante sera étudiée par le comité d’audition et une décision sera rendue à une date ultérieure. Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-225, 2016-225-1, 2016-225-2 et 2016-225-3 pour une description détaillée de la demande suivante qui sera disponible à la salle d'examen temporaire par voie électronique.
  1. Shaw Communications Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0018-0

    2. Demande de Shaw Communications Inc. (Shaw), au nom de Shaw Cablesystems Limited, titulaire de la station de télévision de langue anglaise CJBN-TV Kenora (Ontario), et de Shaw Cablesystems (VCI) Limited, titulaire du service national de VSD Shaw On Demand, en vue de renouveler les licences de radiodiffusion de ces entreprises sur une base individuelle.

  2. Telelatino Network Inc.
    L’ensemble du Canada
    Demande 2016-0405-9

    3. Demande de Telelatino Network Inc. (TLN) en vue de renouveler ou de modifier les licences de radiodiffusion pour les services facultatifs Telelatino et SkyTG 24 sur une base individuelle.

Date de modification :