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Ordre du jour, Audience 16 mai 2016

Ordre du jour (révisé le 12 mai 2016)

Audience

Endroit : Vancouver (Colombie-Britannique)
Date : 16 mai 2016 à 9h

Vancouver Convention Centre
1055, Place Canada
Vancouver (Colombie-Britannique)

Salle d’audience : Salles de réunion Ouest 205-207
Salle d’examen temporaire : Salles de réunion Ouest 208-209 - Numéro de téléphone : 778-331-7605

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence : Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-64, 2016-64-1, 2016-64-2 et 2016-64-3.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

International Reporting Inc.
41 – 5450 chemin Canotek
Ottawa (Ontario)
K1J 9G2
Téléphone : 613-748-6043
Télécopieur : 613-748-8246

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Lundi, 16 mai 2016

Articles avec comparution

Marché de Vancouver / Surrey

Phase I – Présentations par les demandeurs

  1. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.
    Vancouver (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-0048-9

    2. Demande présentée par Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio AM commerciale à caractère ethnique à Vancouver.

  2. Spice Media Group Inc.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1123-8

    3. Demande présentée par Spice Media Group Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio AM commerciale à caractère ethnique à Surrey.

  3. South Fraser Broadcasting Inc.
    Vancouver (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1110-6

    4. Demande présentée par South Fraser Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey.

  4. South Asian Broadcasting Corporation Inc.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-0173-4

    5. Demande présentée par South Asian Broadcasting Corporation Inc. en vue de modifier la licence de radiodiffusion de la station de radio commerciale spécialisée à caractère ethnique CKYE-FM Vancouver (Colombie-Britannique) afin d’ajouter un émetteur FM à Surrey pour rediffuser la programmation de CKYE-FM.

Mardi, 17 mai 2016

  1. Radio India Ltd
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Demandes 2015-1113-9 et 2015-1115-5

    2. Demandes présentées par Radio India Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey.

  2. Akash Broadcasting Inc.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1165-0

    3. Demande présentée par Akash Broadcasting Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey.

  3. Ravinder Singh Pannu, au nom d’une société devant être constituée
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1111-3

    4. Demande présentée par Ravinder Singh Pannu, au nom d’une société devant être constituée, en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Surrey.

  4. Radio India Ltd.
    Vancouver (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1118-9

    Demande présentée par Radio India Ltd. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une station de radio FM commerciale spécialisée à caractère ethnique à Vancouver.

Phase II – Interventions relatives aux demandes compétitives

  1. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc. (int. #2510)
  2. Spice Media Group Inc.
  3. South Fraser Broadcasting Inc. (int. #2297)
  4. South Asian Broadcasting Corporation Inc. (int. #2473)
  5. Radio India Ltd. (demandes 2015-1113-9 et 2015-1115-5)
  6. Akash Broadcasting Inc.
  7. Ravinder Singh Pannu, au nom d’une société devant être constituée
  8. Radio India Ltd. (demande 2015-1118-9)

Mercredi, 18 mai 2016

Phase III – Présentations par les intervenants

  1. Channel Zero (2308740 Ontario Inc.) (int. #2166)
  2. I.T. Productions Ltd. (int. #2361)

Intervenants en appui à Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.

  1. Shinder Purewal (int. #1582)
  2. Metro Vancouver Crime Stoppers Foundation (int. #1621)
  3. Jose Ong (int. #1737)
  4. Vancouver Giants/Delta Board of Education (int. #2238)
  5. Dr. Gulzar Cheema (int. #2251)

Intervenants en appui à Spice Media Group Inc.

  1. Baljinder Singh Saran (int. #2630)
  2. Charanjeet Singh Sidhu (int. #2632)

Intervenants en appui à South Fraser Broadcasting Inc.

  1. Combined Forces Special Enforcement Unit of BC (int. #652)
  2. Rob Rai (int. #877)
  3. Surreycares Community Foundation (int. #1029)
  4. Marty Banting (int. #1826)
  5. William de Groot (int. #884)

Intervenants en appui à South Asian Broadcasting Corporation Inc.

  1. Makhan Heer (int. #639)
  2. Suresh Sharma (int. #730)
  3. Anita Huberman (int. #736)
  4. Gaganpreet Kaila (int. #875)
  5. Rapinder Dhaliwal (int. #2319)

Intervenants en appui à Radio India Ltd. (articles 5 et 8)

  1. Mamta Foundation of Canada (int. #2635)
  2. Vedic Hindu Cultural Society of British Columbia (int. #2636)
  3. Pakistan Canada Association (int. #2637)
  4. Khalsa Diwan Society of Surrey (int. #2638)
  5. Dhaval Kumar Patel (int. #2639)
  6. Fiji Canada Association (int. #2640)

Phase IV – Répliques par les demandeurs

  1. Radio India Ltd. (demande 2015-1118-9)
  2. Ravinder Singh Pannu, au nom d’une société devant être constituée
  3. Akash Broadcasting Inc.
  4. Radio India Ltd. (demandes 2015-1113-9 et 2015-1115-5)
  5. South Asian Broadcasting Corporation Inc.
  6. South Fraser Broadcasting Inc.
  7. Spice Media Group Inc.
  8. Sher-E-Punjab Radio Broadcasting Inc.

Jeudi, 19 mai 2016

Surrey Myfm Inc.

Phase I – Présentation par le titulaire

  1. Surrey Myfm Inc.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Référence 2016-0120-4

Surrey Myfm Inc. (Myfm) exploite la station VF2689 à Surrey (Colombie-Britannique) à la fréquence 106,9 MHz. La station produit une programmation à des fins de diffusion sur la radio, mais ne détient pas une licence de radiodiffusion l’autorisant à exploiter une entreprise de programmation de radio, puisqu’elle prétend être exploitée en tant que station de radio d’information touristique de faible puissance exemptée conformément à l’ordonnance de radiodiffusion 2014-447. La station est détenue et contrôlée par Ravinder Singh Pannu.

Il semble que Myfm exploite sa station d’information touristique en non-conformité avec l’ordonnance de radiodiffusion 2014-447, et donc, pourrait exploiter une entreprise de radiodiffusion en totalité ou en partie au Canada, et ce, sans licence ou en vertu d’aucune exemption, en contravention avec la Loi sur la radiodiffusion (la Loi).

Par conséquent, conformément à l’article 12 de la Loi, le Conseil convoque Surrey Myfm Inc. et Ravinder Singh Pannu à une audience publique pour enquêter, entendre des témoignages et se prononcer sur la question de savoir si l’entité exploite une entreprise en totalité ou en partie sans licence au Canada. Myfm et M. Pannu devront aussi démontrer les raisons pour lesquelles le Conseil ne devrait pas émettre une ordonnance les obligeant à cesser et s’abstenir d’exploiter une entreprise de radiodiffusion à Surrey ou ailleurs au Canada, à moins de se conformer à la Loi.

Phase II – Présentations par les intervenants

  1. I.T. Productions Ltd. (int. #2361)
  2. South Asian Broadcasting Corporation Inc (int. #2644)

Phase III – Réplique par le titulaire

Sur Sagar Radio Inc.

Phase I – Présentation par le titulaire

  1. Sur Sagar Radio Inc.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Référence 2016-0203-7

Sur Sagar Radio Inc. (Sur Sagar) exploite la station VF2688 à Surrey (Colombie-Britannique) à la fréquence 91,5 MHz. La station produit une programmation à des fins de diffusion sur la radio, mais ne détient pas une licence de radiodiffusion l’autorisant à exploiter une entreprise de programmation de radio, puisqu’elle prétend être exploitée en tant que station de radio de faible puissance diffusant une programmation provenant de lieux de culte exemptée conformément à l’ordonnance de radiodiffusion 2013-621. La station est détenue et contrôlée par Ravinder Singh Pannu.

Il semble que Sur Sagar exploite sa station diffusant une programmation provenant de lieux de culte en non-conformité avec l’ordonnance de radiodiffusion 2013-621, et donc, pourrait exploiter une entreprise de radiodiffusion en totalité ou en partie au Canada, et ce, sans licence ou en vertu d’aucune exemption, en contravention avec la Loi sur la radiodiffusion (la Loi).

Par conséquent, conformément à l’article 12 de la Loi, le Conseil convoque Sur Sagar Radio Inc. et Ravinder Singh Pannu à une audience publique pour enquêter, entendre des témoignages et se prononcer sur la question de savoir si l’entité exploite une entreprise en totalité ou en partie sans licence au Canada. Sur Sagar et M. Pannu devront aussi démontrer les raisons pour lesquelles le Conseil ne devrait pas émettre une ordonnance les obligeant à cesser et s’abstenir d’exploiter une entreprise de radiodiffusion à Surrey ou ailleurs au Canada, à moins de se conformer à la Loi.

Phase II – Présentation de l’intervenant

  1. I.T. Productions Ltd. (int. #2361)

Phase III – Réplique par le titulaire

Vendredi, 20 mai 2016

89.3 Surrey City FM Ltd.

Phase I – Présentation par le titulaire

  1. 89.3 Surrey City FM Ltd.
    Surrey (Colombie-Britannique)
    Référence 2016-0122-9

89.3 Surrey City FM Ltd. (City FM) exploite la station VF2686 à Surrey (Colombie-Britannique) à la fréquence 89,3 MHz. La station produit une programmation à des fins de diffusion sur la radio, mais ne détient pas de licence de radiodiffusion l’autorisant à exploiter une entreprise de programmation de radio, puisque qu’elle prétend être exploitée en tant que station de radio d’information touristique de faible puissance exemptée conformément à l’ordonnance de radiodiffusion 2014-447. La station est détenue et contrôlée par Gurpal Singh Garcha.

Il semble que City FM exploite sa station d’information touristique en non-conformité avec l’ordonnance de radiodiffusion 2014 447, et donc, pourrait exploiter une entreprise de radiodiffusion en totalité ou en partie au Canada, et ce, sans licence ou en vertu d’aucune exemption, en contravention avec la Loi sur la radiodiffusion (la Loi).

Si le Conseil établit que City FM exploite une entreprise de radiodiffusion en totalité ou en partie au Canada sans licence ou sans faire l’objet d’une exemption, M. Garcha pourrait également être en situation de non-conformité à l’égard de l’ordonnance de radiodiffusion 2014-590, selon laquelle M. Garcha ne doit notamment pas exploiter d’entreprise de radiodiffusion à Surrey ou ailleurs au Canada, à moins de se conformer à la Loi.

Par conséquent, conformément à l’article 12 de la Loi, le Conseil convoque 89.3 Surrey City FM Ltd. et Gurpal Singh Garcha à une audience publique pour enquêter, entendre des témoignages et se prononcer sur la question de savoir si l’entité exploite une entreprise en totalité ou en partie sans licence au Canada. City FM et M. Garcha devront aussi démontrer les raisons pour lesquelles le Conseil ne devrait pas émettre une ordonnance les obligeant à cesser et s’abstenir d’exploiter une entreprise de radiodiffusion à Surrey ou ailleurs au Canada, à moins de se conformer à la Loi.

Phase II – Présentations par les intervenants

  1. I.T. Productions Ltd. (int. #2361)
  2. South Asian Broadcasting Corporation Inc (int. #2644)

Phase III – Réplique par le titulaire

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2016-64, 2016-64-1, 2016-64-2 et 2016-64-3 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

  1. Rogers Media Inc., au nom de Vice Network Canada Inc.
    Toronto (Ontario)
    Demandes 2015-1338-3 et 2015-1403-4

  2. Durham Radio Inc.
    Haldimand County (Ontario)
    Demandes 2015-1355-7, 2015-1335-9 et 2015-1337-5

  3. Aupe Cultural Enhancement Society
    Campbell River (Colombie-Britannique)
    Demande 2015-1395-3

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