Ordre du jour, Audience du 6 mai 2013,  Montréal (Québec)

Ordre du jour (révisé 30 avril 2013)

AUDIENCE

Montréal (Québec)

Le 6 mai 2013 à 9 h 00

Hôtel Gouverneur Place Dupuis
1415, rue Saint-Hubert
Montréal (Québec)

Salle d’audience : Salle Capitale
Salle d’examen temporaire : Salle Rimouski - 514-284-4100

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Document de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2013-106.


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Lundi 6 mai 2013

Article avec comparution

Phase I – Présentation par le demandeur

1. Astral Media inc.
Diverses localités
Demande 2013-0244-7

Demande présentée par Astral Media inc. (Astral), dans le but d’obtenir l’autorisation de modifier son contrôle effectif d’Astral et celui de ses filiales de radiodiffusion autorisées, qui serait exercé par BCE inc. (BCE). La transaction proposée serait conclue via l’acquisition de toutes les actions émises d’Astral par BCE et sa nouvelle filiale à part entière devant être constituée (BCE Filiale).

Mardi 7 mai 2013

Phase II – Présentations par les intervenants

1. PIAC/ CAC/COSCO/NPSCF/OC (int. #825)

2. Rogers Communications Inc. (int. #784)

3. Suzie McNeil (int. #694)

4. The Quebec English-language Production Council (int. #746)

5. Performing Arts Lodges Vancouver (int. #846)

6. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists (int. #679)

7. TELUS Communications Company (int. #799)

8. Alliance des producteurs francophones du Canada (int. #796)

9. Youth eMage Jeunesse Inc. (int. #497)

Mercredi 8 mai 2013

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

10. Eastlink (int. #761)

11. Blue Ant Inc. (int. #782)

12. Centre d'études sur les médias (int. #316)

13. Alyssa Reid (int. #716)

14. Cogeco Cable Inc. (int. #819)

15. The Canadian Media Production Association (int. #721)

16. South Island Cable (int. #801)

17. Westmount Moving and Warehousing (int. #723)

18. The Producer's Roundtable of Ontario (int. #629)

19. Association des producteurs de films et de télévision du Québec (int. #688)

20. Diversity Emerging Music Collective (int. #834)

21. Documentaristes du Canada (int. #760)

22. On Screen Manitoba (int. #798)

23. Vaxination Informatique (int. #826)

Jeudi 9 mai 2013

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

24. MAC on behalf of Access 2020 Group of Stakeholders (int. #780)

25. Première Bobine (int. #719)

26. Wyeth Clarkson (int. #676)

27. Québecor Média inc. en son nom et ceux de Vidéotron s.e.n.c. et Groupe TVA inc. (int. #816)

28. Canadian Cable Systems Alliance Inc. (int. #818)

29. ADISQ (int. #785)

30. La Guilde canadienne des réalisateurs (int. #718)

31. Festival international de la chanson de Granby (int. #119)

32. Conuma Cable Sytems Ltd (int. #682)

33. Canadian Council of Music Industry Associations (int. #577)

34. Union des artistes (UDA), Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC), Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ) et Alliance québécoise des techniciens de l’image et du son (AQTIS) (int. #765)

Vendredi 10 mai 2013

Phase III – Réplique par le demandeur

1. Astral Media inc.

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis d’audience de consultation de radiodiffusion CRTC 2013-106 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.

2. Astral Media inc., au nom de BCE inc. et de certaines filiales de radiodiffusion autorisées
Diverses localités (2013-0247-1, 2013-0248-9 et 2013-0367-7)

3. Astral Media inc. au nom de certaines de ses filiales de radiodiffusion autorisées
Diverses localités (2013-0245-5)

4. TVtropolis General Partnership
Ensemble du Canada (2013-0124-1)

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