Ordre du jour, Audience du 10 septembre 2012, Montréal (Québec)

Ordre du jour (révisé le 7 septembre 2012)

AUDIENCE

Montréal (Québec)

Le 10 septembre 2012 à 9 h 00

Palais des congrès de Montréal
1001, place Jean-Paul-Riopelle
Montréal (Québec)

Salle d’audience : Salle 518 ABC
Salle d’examen temporaire : Salle 519 B - 514-789-3485

Les interventions et la réponse reçue concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370 et 2012-370-1.


Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218


Lundi 10 septembre 2012

Articles avec comparution

Phase I – Présentations par les demandeurs

1. BCE inc., au nom d’Astral Media inc.
Diverses localités
Demande 2012-0516-2

Demande présentée par BCE inc. (BCE) au nom d’Astral Media inc. (Astral) dans le but d'obtenir l’autorisation de modifier le contrôle effectif d’Astral, et ses entités de radiodiffusion, afin qu’il soit exercé par BCE. La transaction sera complétée par le transfert de toutes les actions émises d’Astral à BCE et BCE Filiale, une filiale à part entière à être constituée.

2. Bell Media Inc. et 7550413 Canada Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Bell Media Canada Radio Partnership
Montréal (Québec)
Demande 2012-0573-2

Demande présentée par Bell Media Inc. et 7550413 Canada Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Bell Media Canada Radio Partnership (Bell) en vue d'obtenir une licence visant l'exploitation d'une entreprise de programmation de radio AM commerciale de langue française à Montréal, en remplacement de son entreprise de programmation de radio AM commerciale de langue anglaise CKGM Montréal.

Phase II – Présentations des intervenants

Intervenants – Comparutions individuelles

1. Québecor Média inc. en son nom et ceux de Vidéotron s.e.n.c. et Groupe TVA inc. (int. #1672)

2. Shaw Communications Inc. (int. #1509)

Mardi 11 septembre 2012

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

Intervenants – Comparutions individuelles

3. Jean-François Fortin, Député du Bloc Québécois Haute-Gaspésie-La Mitis-Matane-Matapédia (int. #1735)

4. Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ) (int. #1681)

5. L'institut national de l'image et du son (L'inis) (int. #769)

6. Eastlink (int. #1744)

7. Option consommateurs (int. #1466)

8. Canadian Association of Community Television Users & Stations (CACTUS) (int. #1673)

9. La Guilde canadienne des réalisateurs (GCR) (int. #1435)

10. Documentaristes du Canada (int. #1630)

11. CFET Radio (int. #1441)

12. The Media Group Inc. (int. #1702)

13. ZenithOptimedia (int. # 955)

14. Syndicat canadien des communications, de l’énergie et du papier (SCEP) (int. #1689)

15. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists (ACTRA) (int. #1420)

Mercredi 12 septembre 2012

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

Intervenants – Comparutions individuelles

16. L'Équipe Spectra (int. # 1220)

17. Première Bobine Inc. (int. # 1685)

18. Rogers Communications Inc. (int. #1560)

19. Union des consommateurs (int. #1619)

20. Association canadienne d’avis et d’alerte au public (ACAAP) (int. #1723)

21. Cogeco Cable Inc. (int. #1707)

22. Ice Wireless Inc. and Iristel Inc. (int. #1303)

23. SSi Group of Companies (int. #1683)

24. TELUS Communications Company (int. #1675)

25. Le centre pour la défense de l’intérêt public (int. #1692)

26. Writers Guild of Canada (int. #1549)

27. Canal Savoir (int. #1737)

Jeudi 13 septembre 2012

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

Intervenants – Comparutions individuelles

28. Meena Khan (int. #1418)

29. Rahul Majumdar (int. #10)

30. Frederic Gervais (int. #162)

31. Bobby Michael (int. #653)

32. Sheldon Harvey (int. #1074)

33. David Birnbaum (int. #431)

34. Alberta Media Production Industries Association (AMPIA) (int. #1646)

35. Québec English-language Production Council (QEPC) (int. #1580)

36. On Screen Manitoba (int. #1676)

37. Université Ryerson, Office national du film du Canada et Conseil des technologies de l’information et des communications (CTIC) (int. #1537)

38. Youth eMage Jeunesse (int. #1254)

39. The Canadian Media Production Association (CMPA) (int. #1627)

40. Producer's Roundtable of Ontario (PRO) (int. #1628)

41. Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ) (int. #1515)

42. Habilo Médias (int. #1237)

43. Association des professionnels de l'édition musicale (APEM) (int. #1624)

Vendredi 14 septembre 2012

Phase II – Présentations des intervenants (suite)

Intervenants – Comparutions individuelles

44. Canadian Cable Systems Alliance Inc. (int. #1739)

45. Diversity Emerging Music Collective (int. #1690)

46. VMedia (int. #1682)

47. Association canadienne des annonceurs (ACA) (int. #922)

48. Blue Ant (int. #1691)

49. Association canadienne des distributeurs et exportateurs de films (ACDEF) (int. #1129)

50. Union des artistes (UDA); Société des auteurs de radio, télévision et cinéma (SARTEC); Association des réalisateurs et réalisatrices du Québec (ARRQ) et Alliance québécoise des techniciens de l’image et du son (AQTIS) (int. #1470)

51. Insight Production Company Ltd. (int. # 1311)

Phase III – Réplique par les demandeurs

1. BCE inc., au nom d’Astral Media inc.

2. Bell Media Inc. et 7550413 Canada Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Bell Media Canada Radio Partnership

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis d’audience de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-370 et 2012-370-1 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.

3. BCE inc., au nom de certaines de ses filiales de radiodiffusion autorisées
Diverses localités (2012-0701-9 et 2012-0736-6)

4. BCE inc., au nom d’Astral Media inc. et certaines de ses filiales de radiodiffusion autorisées
Diverses localités (2012-0735-8)

5. 7954689 Canada inc.
Montréal (Québec) (2012-0748-1)

6. Fight Media Inc.
L’ensemble du Canada (2012-0420-6)

7. L S Movie Channel Limited
L’ensemble du Canada (2012-0426-3)

8. HGTV Canada Inc.
L’ensemble du Canada (2012-0482-5)

9. Paul Girouard, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0523-7)

10. Paul Girouard, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0524-5)

11. Paul Girouard, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0525-3)

12. Paul Girouard, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0526-1)

13. Paul Girouard, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0527-9)

14. 8045313 Canada Inc.
St. Catharines et la région de Niagara (Ontario) (2012-0369-5)

15. Société Radio-Canada
Yellowknife; Fort Providence; Fort Resolution; Fort Simpson; Fort Smith; Hay River; Rae-Edzo; Wrigley (Territoires du Nord-Ouest) et Fort Chipewyan (Alberta) (2012-0596-4)

16. Novus Entertainment Inc.
Communauté urbaine de Vancouver (Colombie-Britannique) (2012-0528-7)

17. Vista Radio Ltd.
Niagara Falls, Elliot Lake, St. Catharines, Iroquois Falls, Timmins, Kapuskasing, Bancroft, Stratford, Fort Erie, Parry Sound, Huntsville, Bracebridge, Sturgeon Falls, Cochrane, Hearst, Haldimand, North Bay, Haliburton, Espanola, Bolton, Caledon, Barry’s Bay, Kemptville et Prescott (Ontario) (2012-0497-4)

18. Hollywood Suite Inc. au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0668-1)

19. RNC MÉDIA inc.
Montréal (Québec) (2011-1650-0)

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