Ordre du jour, Audience du 7 novembre 2012, Gatineau (Québec)
Ordre du jour (Révisé le 5 novembre 2012)
AUDIENCE
Gatineau (Québec)
Le 7 novembre 2012 à 9 h
Le 8 novembre 2012 à 12 h
Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2012-475, 2012-475-1, 2012-475-2, 2012-475-3, 2012-475-4 et 2012-475-5.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Mercredi, 7 novembre 2012
Articles avec comparution
Article 1
Demande de Rogers Broadcasting Limited
Phase I – Présentation du demandeur
Rogers Broadcasting Limited
Montréal (Québec)
Demande 2012-0756-4
Demande présentée par Rogers Broadcasting Limited afin d’obtenir l’autorisation d’acquérir de 2209005 Ontario Inc. l’actif de CJNT-DT, une entreprise de programmation de télévision à caractère ethnique à Montréal.
Phase II – Présentations par les intervenants
1. Quebec English-language Production Council (int. #79)
2. Youth Fusion Jeunesse (int. #81)
3. Montreal School of Performing Arts (int. #71)
4. Rezolution Pictures (int. #63)
5. Griffintown Media (int. #82)
Phase III – Réplique du demandeur
Rogers Broadcasting Limited
Article 2
Demande de 4517466 Canada Inc.
Phase I – Présentation du demandeur
4517466 Canada Inc.
Montréal (Québec)
Demande 2012-0175-6
Demande présentée par 4517466 Canada Inc. en vue d’obtenir une licence de radiodiffusion afin d’exploiter une entreprise de programmation de télévision multilingue en direct à caractère ethnique à Montréal devant s’appeler ici (International Channel/Canal International).
Phase II – Présentations des intervenants
Aucune demande de comparution reçue
Phase III – Réplique du demandeur
4517466 Canada Inc.
Jeudi, 8 novembre 2012
Article 3
Demande de CHMZ-FM Radio Ltd.
Phase I – Présentation par les titulaires – Évaluation de la conformité de CHMZ-FM avec ses obligations réglementaires
Présentation de McBride Communications & Media Inc., suivi par une présentation de Umeek Human Resources Development Inc., titulaires de CHMZ-FM comme partenaires dans West Island Radio Enterprises General Partnership.
Tofino (Colombie-Britannique)
Demande 2011-1071-7
Apparence de non-conformité avec les obligations réglementaire des titulaires
Phase II – Présentation par CHMZ-FM Radio Ltd. – Demande pour l’autorisation d’acquérir les effectifs de CHMZ-FM
Présentation par CHMZ-FM Radio Ltd.
Demande présentée par CHMZ-FM Radio Ltd. afin d’obtenir l’autorisation d’acquérir l’actif de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CHMZ-FM Tofino (Colombie-Britannique) de McBride Communications & Media Inc. et Umeek Human Resources Development Inc, associés dans West Island Radio Enterprises General Partership, et afin d’obtenir une nouvelle licence afin de poursuivre l’exploitation de CHMZ-FM selon les mêmes modalités et conditions de licence que celles en vigueur dans la licence actuelle, qui expire le 31 décembre 2012.
Phase III – Présentation par l’intervenant
Présentation par Umeek Human Resources Development Inc., si applicable
Phase IV – Réplique par le demandeur
Présentation par CHMZ-FM Radio Ltd.
Articles sans comparution
Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.
Veuillez consulter les avis d’audience de consultation de radiodiffusion CRTC 2012-475, 2012-475-1, 2012-475-2, 2012-475-3, 2012-475-4 et 2012-475-5 pour une description détaillée des demandes suivantes qui seront disponibles à la Salle d'examen temporaire par voie électronique.
4. Nostalgia Broadcasting Cooperative Inc.
Winnipeg (Manitoba) (2009-1314-6)
5. Société Radio-Canada
Winnipeg (Manitoba) (2012-0816-6)
6. Groupe Stingray Digital inc.
L’ensemble du Canada (2012-0697-0)
7. Ethnic Channels Group Limited
L’ensemble du Canada (2012-0730-9)
8. Ethnic Channels Group Limited
L’ensemble du Canada (2012-0732-4)
9. Ethnic Channels Group Limited
L’ensemble du Canada (2012-0734-0)
10. Ethnic Channels Group Limited
L’ensemble du Canada (2012-0737-4)
11. Ethnic Channels Group Limited
L’ensemble du Canada (2012-0738-2)
12. Tony Della Penta, au nom d’une société devant être constituée
L’ensemble du Canada (2012-0761-3)
13. Fairchild Television Ltd.
L’ensemble du Canada (2012-0767-1)
14. Fairchild Television Ltd.
L’ensemble du Canada (2012-0768-9)
15. 9262-8148 Québec inc.
L’ensemble du Canada (2012-0777-0)
16. Blue Ant Media Partnership
L’ensemble du Canada (2012-0802-5)
17. Cogeco Diffusion Acquisitions inc.
Montréal (Québec) (2012-0441-1)
18. Dufferin Communications Inc.
Clarence-Rockland (Ontario) (2011-1679-9)
19. Arctic Radio (1982) Limited
Thompson (Manitoba) (2012-0589-9)
20. Arctic Radio (1982) Limited
Flin Flon (Manitoba) (2012-0692-0)
21. Arctic Radio (1982) Limited
The Pas (Manitoba) (2012-0694-6)
22. Touch Canada Broadcasting (2006) Inc. (l’associé commandité) et C.R.A. Investments Ltd. (l’associé commanditaire), associés dans une société en commandite faisant affaires sous le nom de Touch Canada Broadcasting Limited Partnership
Edmonton, Calgary et Red Deer (Alberta) (2012-0642-5)
23. Bear Creek Broadcasting Ltd. (associé commandité et associé commanditaire) et « Jim Pattison Broadcast Group Ltd. (l’associé commandité) et Jim Pattison Industries Ltd. (l’associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Jim Pattison Broadcast Group Limited Partnership » (l’autre associé commanditaire), faisant affaires sous le nom de Bear Creek Broadcasting Limited Partnership
Grande Prairie (Alberta) (2012-0797-8)
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