Ordre du jour, Audience du 20 juin 2011, Gatineau (Québec)
Ordre du jour (révisé le 10 juin 2011)
AUDIENCE
Gatineau (Québec)
Examen du cadre réglementaire relatif à l'intégration verticale
Le 20 juin 2011 à 9 h
Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)
Salle d'audience : Outaouais
Salle d'examen temporaire : Papineau – 819-953-3168
Les interventions reçues concernant cette audience sont disponibles aux dossiers publics.
Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2010-783, 2010-783-1, 2010-783-2 et 2010-783-3.
Dossiers publics
Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.
Notes sténographiques de l'audience
Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :
Steno Tran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0407
Télécopieur : 613-521-7668
Examen des notes sténographiques
On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.
Audition des enregistrements
On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.
Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:
CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2
Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218
Lundi 20 juin 2011
Comparutions individuelles
1. Rogers Communications Partnership (int. #40)
2. Quebecor Media inc. (int. #27)
Panel
3. TekSavvy Solutions Inc. (int. #56)
4. Public Mobile Inc. (int. #53)
Comparutions individuelles
5. Allarco Entertainment 2008 Inc. (int. #30)
6. Sénatrice Andrée Champagne (int. #6)
7. TV5 Québec Canada (int. #25)
Mardi 21 juin 2011
Comparutions individuelles
8. Bell Canada (int. #31)
9. TELUS (int. #28)
10. Score Media Inc. (int. #66)
11. Media Access Canada (int. #69)
12. FreeHD Canada Inc. (int. #16)
13. Accessible Media Inc. (int. #9)
Mercredi 22 juin 2011
Comparutions individuelles
14. Shaw Communications Inc. (int. #55)
15. MTS Allstream Inc. (int. #64)
16. Astral Media Inc. (int. #29)
Panel
17. Writers Guild of Canada (int. #22)
18. La Guilde canadienne des réalisateurs (int. #42)
19. Alliance of Canadian Cinema, Television and Radio Artists (ACTRA) et La Fédération canadienne des musiciens (int. #46)
20. Conférence canadienne des arts (int. #49)
Comparutions individuelles
21. L'association des télédiffuseurs éducatifs du Canada (int. #38) et Société de télédiffusion du Québec (Télé-Québec) (int. #7)
22. Channel Zero Inc. et CHEK Media (int. #59)
Jeudi 23 juin 2011
Comparution individuelle
23. Cogeco Cable Inc. (int. #72)
Panel
24. Guilde canadienne des médias et Canadian Association of Community Television Users and Stations (CACTUS) (int. #47)
25. Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier (int. #70)
Comparutions individuelles
26. Société Radio‑Canada (int. #51)
27. EastLink (Bragg Communications Inc.) (int. #67)
Panel
28. Canadian Cable Systems Alliance Inc. (int. #21)
29. Cable Cable Inc. (int. #11)
Lundi 27 juin 2011
Comparutions individuelles
30. Corus Entertainment Inc. (int. #65)
31. Stingray Digital Group Inc. (int. #19)
Panel
32. Asian Television Network International Limited (int. #39)
33. Fairchild Television Ltd (int. #52)
34. WOW TV (int. #68)
Panel
35. The Canadian Media Production Association (CMPA) (int. #48)
36. Association des producteurs de films et de télévision du Québec (APFTQ) (int. #12)
Comparution individuelle
37. Evanov Communications Inc. (int. #63)
Mardi 28 juin 2011
Comparutions individuelles
38. V Interactions inc. (int. #18)
39. Pelmorex Communications Inc. (int. #50)
40. Knightscove Media Corp. (int. #35)
Panel
41. Le groupe de diffuseurs indépendants (int. #43)
42. ZoomerMedia Limited (int. #41)
43. OUT TV Network Inc. (int. #32)
44. Stornoway Communications (int. #26)
Panel
45. Novus Entertainment Inc. (int. #36)
46. Westman Communications Group (int. #54)
Comparution individuelle
47. Le centre pour la défense de l'intérêt public (int. #60)
Panel
48. High Fidelity HDTV Inc. (int. #20)
49. GlassBOX Television (int. #15)
50. The Fight Network (int. #62)
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