Ordre du jour, Audience du 17 mai 2011, Gatineau

AUDIENCE

Gatineau (Québec)

Renouvellements de Radio / Non-conformité

Le 17 mai 2011 à 9 h

Centre de conférences
Portage IV
140, promenade du Portage
Gatineau (Québec)

Salle d’audience : Outaouais
Salle d’examen temporaire :
Papineau – 819-953-3168

Les interventions reçues concernant les demandes inscrites à cette audience sont disponibles aux dossiers publics.

Documents de référence: Avis de Consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188,
2011-188-1, 2011-188-2, 2011-188-3, 2011-188-4, 2011-188-5 et 2011-188-6.

Dossiers publics

Au cours de l'audience les dossiers afférents aux articles inscrits peuvent être consultés à la Salle d'examen temporaire mise sur pied près de la Salle d'audience.

Notes sténographiques de l'audience

Tous les exposés sont sténographiés et enregistrés par :

StenoTran Services Inc.
2446, rue Bank
Bureau 711
Ottawa (Ontario)
K1V 1A8
Téléphone : 613-521-0703
Télécopieur : 613-521-7668

Examen des notes sténographiques

On peut obtenir les notes sténographiques de cette audience en accédant à notre site Internet (http://www.crtc.gc.ca) ou en communiquant avec la salle d'examen public de tout bureau du CRTC.

Audition des enregistrements

On peut écouter l'enregistrement de cette audience à l'administration centrale du Conseil, à Gatineau (Québec), durant les heures normales d'affaires, ou à n'importe quel Bureau du Conseil, sur rendez-vous.

Si vous avez des commentaires, veuillez nous les faire parvenir, comme suit:

CRTC
Ottawa (Ontario)
Canada
K1A 0N2

Téléphone : 1-877-249-2782
ATME (sans frais) : 1-877-909-2782
Télécopieur : 819-994-0218

Articles avec comparution

1. Radio Péninsule inc.
Demande 2011-0098-2 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 4)

Demande présentée par Radio Péninsule inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio communautaire de type B de langue française CKRO-FM Pokemouche, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Donald Noël
Madone Vienneau
Réjean Hébert
François Côté

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

2. Radio Port-Cartier inc.
Demande 2011-0432-2 (
Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 5)

Demande présentée par Radio Port-Cartier inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue française CIPC-FM Port-Cartier, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Jean Laverdière
Yvan Beaulieu

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

3. La radio communautaire du comté
Demande 2011-0423-1 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 6)

Demande présentée par La radio communautaire du comté en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio communautaire de type B de langue française CKMN-FM Rimouski et Mont-Joli, qui expire le 31 août 2011

Phase I – Présentation par la titulaire

Marc Després
Kédina Fleury-Samson

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

4. Northwest Broadcasting Inc.
Demande 2010-1890-4 (
Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 7)

Demande présentée par Northwest Broadcasting Inc. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de programmation de radio commerciale de faible puissance de langue anglaise CFQK-FM Kaministiquia et son émetteur CKED-FM Shuniah Township, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Donald Caron
Bill Malcom

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

5. 1158556 Ontario Ltd.
Demande 2011-0296-2
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 8)

Demande présentée par 1158556 Ontario Ltd. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale spécialisée de langue anglaise CHIM-FM Timmins et ses émetteurs CHIM-FM-1 North Bay, CHIM-FM-2 Iroquois Falls, CHIM-FM-3 Kirkland Lake, CHIM-FM-4 New Liskeard, CHIM-FM-5 Red Deer, CHIM-FM-6 Sault Ste. Marie, CHIM-FM-7 Elliot Lake, CHIM-FM-8 Chapleau et CHIM-FM-9 Wawa, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Roger de Brabant

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

6. Way of Life Broadcasting
Demande 2011-0326-7
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 9)

Demande présentée par Way of Life Broadcasting en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio spécialisée de faible puissance de langue anglaise CJIV-FM Dryden, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Jacob Letkeman

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

7. Rogers Broadcasting Limited
Demande 2011-0371-2
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 12)

Demande présentée par Rogers Broadcasting Limited en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CFUN-FM Chilliwack et ses émetteurs CFUN-FM-1 Abbotsford et CFUN-FM-2 Vancouver (anciennement CKCL-FM, CKCL-FM-1 et CKCL-FM-2), qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Paul Ski
Julie Adam
Geoff Poulton
Murray Brookshaw
Susan Wheeler

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

8. Vancouver Co-operative Radio
Demande 2011-0165-9
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 11)

Demande présentée par Vancouver Co-operative Radio en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio communautaire de type B de langue anglaise CFRO-FM Vancouver, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Leela Chinniah
Robin Puga

Phase II – Présentations par les intervenants

Comparaissant individuellement

Heather Kitching (int. # 150)
ANREC / NCRA (int. # 166)
W2 Community Media Arts Society (int. # 200)

Phase III – Réplique par la titulaire

9. Astral Media Radio (Toronto) Inc. et 4382072 Canada Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Astral Media Radio s.e.n.c.
Demande 2011-0294-6
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 10)

Demande présentée par Astral Media Radio (Toronto) Inc. et 4382072 Canada Inc., associés dans une société en nom collectif faisant affaires sous le nom de Astral Media Radio s.e.n.c. en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue anglaise CIBK-FM Calgary, qui expire le 31 août 2011.

Phase I – Présentation par la titulaire

Raj Shoan
Rob Farina
Tom Peacock

Phase II – Présentations par les intervenants

Aucune demande de comparution reçue

DEUXIÈME PARTIE DE L’AUDIENCE

Phase I – Présentations par les titulaires

10. Astral Media Radio inc.
Demande 2011-0305-1 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 1)

Demande présentée par Astral Media Radio inc. (Astral) en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue française CKTF-FM Gatineau, qui expire le 31 août 2011.

Pour la titulaire

Jacques Parisien
Charles Benoît
Pierre Rodrigue
Claude Laflamme
Denis Bouchard
Geneviève Moreau
Julie Charest
Alain Bourque

11. Cogeco inc.
Référence 2011-0395-2
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 2)

Le Conseil a convoqué Cogeco Inc. à comparaître à cette audience suite aux résultats d’une étude effectuée par le Conseil sur la diffusion de montages par la station CKOI-FM.  Le Conseil note que cette étude démontre que la station aurait fait une utilisation incorrecte des montages qui se serait traduite par une non-conformité apparente avec les niveaux réglementaires requis de pièces musicales vocales de langue française (MVF)

Pour la titulaire

Richard Lachance
André St-Amand
Guy Brouillard
Lilianne Randall
Claude Doyon
Serge Bellerose
Caroline Dignard

12. RNC MÉDIA inc.
Demande 2011-0127-9
(Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 3)

Demande présentée par RNC MÉDIA inc. (RNC MÉDIA) en vue de renouveler la licence de radiodiffusion de l’entreprise de programmation de radio commerciale de langue française CFTX-FM Gatineau et son émetteur CFTX-FM-1 Gatineau (secteur Buckingham), qui expire le 31 août 2011.

Pour la titulaire

Raynald Brière
Robert Ranger
Sylvie Charrette
Jean-Marc Dufresne
Guy Banville
Robert Armstrong

Phase II – Présentations par les intervenants

Comparaissant individuellement

ADISQ (int. # 160 et 162)
L’école nationale de l’humour (int. # 185)

Phase III – Répliques par les titulaires

Comparaissant individuellement

Astral Media Radio Inc.
Cogeco inc.
RNC MÉDIA inc.

Articles sans comparution

Bien qu'elles ne fassent pas l'objet d'une présentation orale, les demandes suivantes seront étudiées par le comité d’audition et une décision sera rendue plus tard.

Veuillez consulter les avis de consultation de radiodiffusion de CRTC 2011-188,
2011-188-1, 2011-188-2, 2011-188-3, 2011-188-4, 2011-188-5 et 2011-188-6 pour une description détaillée des demandes suivantes qui sont disponibles à la salle d'examen temporaire par voie électronique.

13. FreeHD Canada Inc.
Demande 2010-0889-7 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 13)

14. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1804-4 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 14)

15. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1860-7 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 15)

16. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1861-4 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 16)

17. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1903-4 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 17)

18. Rogers Broadcasting Limited
Demande 2010-1905-0 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 18)

19. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1906-8 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article19)

20. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1910-0 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 20)

21. Bhupinder Bola, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1911-7 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 21)

22. World Fishing Network ULC
Demande 2011-0225-1 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 22)

23. Groupe Stingray Digital inc.
Demande 2011-0335-8 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 23)

24. Groupe Stingray Digital inc.
Demande 2011-0339-0 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 24)

25. Groupe Stingray Digital inc.
Demande 2011-0386-1 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 25)

26. Bell Aliant Communications régionales inc. (l’associé commandité), ainsi qu’associé commanditaire avec 6583458 Canada Inc. (les associés commanditaires), faisant affaires sous le nom de Bell Aliant Communications régionales, société en commandite
Demande 2010-0836-8 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 26)

27. City Church Halifax
Demande 2010-0662-7 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 27)

28. Wightman Telecom Ltd.
Demande 2010-1785-6 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 30)

29. Channel 1 Film and TV Production Inc.
Demande 2011-0145-1 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 31)

30. Campbellford Area Radio Association
Demande 2011-0345-7 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 32)

31. Dufferin Communications Inc.
Demande 2010-1803-6 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 34)

32. Ekaterina Niman, au nom d’une société devant être constituée
Demande 2010-1846-6 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 35)

33. Haliburton Broadcasting Group Inc.
Demande 2010-1871-3 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188-3, article 37)

34. Société Radio Taïga
Demande 2011-0105-5 (Avis de consultation de radiodiffusion CRTC 2011-188, article 36)

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